Traduction de «Flight 2005 Implementation Plan - General Aviation » (Anglais → Français) :

Voici la liste des organisations et des personnes qui ont reçu l’EBO CNG aux fins d’examen et d’approbation: Vice-chef d'état-major de la Défense, VCEMD, chef de programme, directeur Coordination du programme de la Défense; Chef d'état-major de l'Armée de terre, directeur Besoins en ressources terrestres; Sous ministre adjoint, Gestion de l’information, directeur général Réalisation de projets, Gestion de l'information; Sous ministre adjoint, Infrastructure et environnement, directeur général Politiques et planification immobilières; Sous ministre adjoint, Matériels, directeur général Gestion du programme d'équipement aérospatial; V ...[+++]CEMD, chef du renseignement de la Défense, J2 Plans et développement; Commandement Forces d’opérations spéciales du Canada; Commandement de la Force expéditionnaire du Canada; Commandement Canada; Chef d'état-major de la Force aérienne, CEMFA, DBRS 2 Transport/Recherche et sauvetage CEMFA, DBRS 3, Aéronavale/Guerre électronique et avionique CEMFA, DBRS 8, Véhicules aériens télépilotés; CEMFA, DBRS 9, Aviation tactique; CEMFA, DBRS Prog Coordination de programme; CEMFA, Directeur, Production à contrat de la force (Air); CEMFA, Directeur, Programmes aériens; CEMFA, Directeur, Plans stratégiques (Air); CEMFA, Directeur, Affaires publiques (Air); CEMFA, Directeur, Sécurité des vols; CEMFA, Directeur, Disponibilité opérationnelle (Air); CEMFA, Directeur, Stratégie du personnel (Air).

2.3.1. Dans le cas de vols privés en provenance ou à destination de pays tiers, le commandant de bord transmet, préalablement au décollage, aux garde-frontières de l'État membre de destination et, le cas échéant, à ceux de l'État membre de première entrée, une déclaration générale comportant notamment un plan de vol conforme à l'annexe 2 de la convention relative à l'aviation civile internationale et des informations sur l'identité des passagers.

Des dispositions visant à séparer les passagers de vols commerciaux qui ont été soumis à des inspections/filtrages des passagers des vols de l'aviation générale sont mises en œuvre sur la base des critères suivants:

M. David Christopherson: Je propose que le comité ordonne au ministère des Affaires indiennes et du développement du Nord de préparer et de terminer, au plus tard le 30 avril 2005, un plan d'action cohérent, en consultation avec le Bureau du vérificateur général et comportant des délais réalistes pour la mise en oeuvre des initiatives proposées; d'aborder point par point les observations et recommandations figurant au chapitre 5 du rapport de novembre 2004 de la vérificatrice générale; et de présenter le tout au Comité des comptes publics peu après.

Deuxièmement, accepteriez-vous de mettre en oeuvre la recommandation de la vérificatrice générale, c'est-à-dire de déposer, avant le 31 mars 2005, une loi sur l'allocation des surplus prévus et imprévus dans vos nombreuses réserves, ainsi que des excédents aux fins de planification, afin de définir le montant que vous allez appliquer à la dette, mais aussi les montants que vous allez affecter à d'autres priorités des citoyens et des citoyennes, entre autres à la bonification de l'assurance-emploi?

Faire véritablement concorder les demandes pour des créneaux isolés et les plans de vol acquiert une importance croissante, en particulier pour l'aviation générale et l'aviation d'affaires qui, par définition, exploitent des liaisons non régulières souvent en dehors des créneaux alloués, ou même sans avoir obtenu préalablement un créneau du pool.