Traduction de «Functional work-plan » (Anglais → Français) :

220. A member of a joint planning committee is entitled to such time from work as is necessary to attend sittings of the committee or to carry out any other functions as such a member, and any time spent by the member in carrying out any functions as a member shall, for the purpose of calculating wages owing to the member, be deemed to have been spent at the member's work».

En collaboration avec Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, responsable des édifices, l'Administration de la Chambre, en sa qualité de client averti, a continué de s'assurer que la planification, la conception et la mise en place des installations, des technologies de l'information et des infrastructures satisfont aux besoins des députés, de leur personnel et des activités parlementaires.

EUROPA - EU law and publications - EUR-Lex - EUR-Lex - 42014Y0614(03) - EN - Résolution du Conseil et des représentants des gouvernements des États membres, réunis au sein du Conseil du 21 mai 2014 , sur le plan de travail de l’Union européenne en faveur du sport pour 2014-2017 // Résolution du Conseil et des représentants des gouvernements des États membres, réunis au sein du Conseil du 21 mai 2014, sur le plan de travail de l’Union européenne en faveur du sport pour 2014-2017 // Sujets clés (point 11), résultats requis et structures de travail correspondantes // Principes relatifs à la composition et au fonctionnement des cinq groupes d’ ...[+++]experts établis par les États membres et la Commission dans le cadre du deuxième plan de travail de l’UE en faveur du sport pour 2014-2017

EUROPA - EU law and publications - EUR-Lex - EUR-Lex - 42014Y0614(02) - EN - Résolution du Conseil et des représentants des gouvernements des États membres, réunis au sein du Conseil du 20 mai 2014 , sur un plan de travail de l’Union européenne en faveur de la jeunesse pour 2014-2015 // Résolution du Conseil et des représentants des gouvernements des États membres, réunis au sein du Conseil du 20 mai 2014, sur un plan de travail de l’Union européenne en faveur de la jeunesse pour 2014-2015 // Actions fondées sur les thèmes prioritaires // Principes liés à la participation aux groupes d’experts établis par les États membres et la Commissi ...[+++]on dans le cadre du plan de travail de l’UE en faveur de la jeunesse (1 - juillet 2014-31 décembre 2015) et au fonctionnement de ces groupes d’experts

En ce qui concerne les infrastructures et le matériel roulant déjà en service au moment de l'entrée en vigueur de la présente STI, celle-ci s'applique dès que des travaux sont prévus. Le degré d'application de la STI varie toutefois en fonction de la nature de ces travaux.

Le plan de DRIVE comprend notamment les points suivants : - analyse des besoins des opérateurs et des spécifications fonctionnelles; - analyse des données sur les accidents routiers; - techniques de transmission (micro-ondes, infrarouge, radio, etc.); - architectures et techniques de communication; - capteurs pour les véhicules, l'état des routes, le climat et la pollution; - systèmes radar; - systèmes de guidage routier et de planification des trajets; - systèmes de transmission de messages et de signalisation; - élaboration de logiciels adéquats; - élaboration de stratégies pour la gestion du trafic; - travaux sur les facteur ...[+++]s humains; - normalisation, notamment en ce qui concerne les protocoles de communication et les interfaces. A partir de ce plan de travail, et conformément à la décision du Conseil, la Commission de la CE va préparer un appel d'offres public invitant les partenaires intéressés et qualifiés à faire des propositions de projets.