Traduction de «Guide to PMIS in the AN » (Anglais → Français) :

(i) les équipements de réception de systèmes globaux de navigation par satellite visés au paragraphe 1-7.A.5. du Guide, les logiciels connexes visés à l’article 1-7.D. du Guide et les technologies connexes visées à l’article 1-7.E. du Guide, (Toutes destinations autres que les États-Unis)

Au cours du dernier exercice, l'Administration de la Chambre a aussi publié d'autres ouvrages de procédure, dont le Recueil de décisions du Président Gilbert Parent et des versions à jour du Guide du Président et des occupants du fauteuil, du Vocabulaire de procédure parlementaire, du Guide pratique - Affaires émanant des députés, du Guide pratique - Comités, du Guide pratique - Pétitions, de Processus d'amendement des projets de loi aux étapes du comité et du rapport et du Guide des témoins comparaissant devant un comité de la Chambre des communes.

Après avoir examiné les documents fournis par la Commission, le Tribunal a décidé, par ordonnance du 18 avril 2013, de verser au dossier le guide général, de renvoyer le guide détaillé à la Commission au motif que, après lecture, ce guide ne lui était pas apparu nécessaire pour se prononcer sur le bien-fondé des moyens soulevés par le requérant dans la présente affaire, d’accepter la demande de confidentialité de la Commission en ce qui concerne le profil de marquage et de soumettre la communication au requérant du guide général et de ...[+++] la version non confidentielle du profil de marquage à un traitement confidentiel sous conditions.

Par courrier parvenu au greffe du Tribunal le 19 février 2013, la Commission a transmis au Tribunal un guide général contenant des instructions aux correcteurs, un guide détaillé contenant des instructions quant à la substance de l’étude de cas selon les différentes variantes intitulé « manuel juridique » et le profil de marquage dans le logiciel mis à la disposition des correcteurs/membres du jury pour évaluer les compétences des candidats lors de l’étude de cas.

EUROPA - EU law and publications - EUR-Lex - EUR-Lex - 32013D0131 - EN - 2013/131/UE: Décision de la Commission du 4 mars 2013 établissant le guide de l’utilisateur présentant les étapes nécessaires pour participer à l’EMAS conformément au règlement (CE) n ° 1221/2009 du Parlement européen et du Conseil concernant la participation volontaire des organisations à un système communautaire de management environnemental et d’audit (EMAS) [notifiée sous le numéro C(2013) 1114] Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE - DÉCISION DE LA COMMISSION // du 4 mars 2013 // (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) // (2013/131/UE)

Parmi les principales publications de l'année 2000 figure le guide regroupant les Fonds structurels, le Fonds de cohésion et ISPA (" actions structurelles 2000-2006 - commentaires et règlements "), de même que le vade-mecum reprenant les " règles communautaires applicables aux aides d'État ". d'autres documents liés à des volets spécifiques de la politique régionale ont également été produits, tels que le guide des pactes territoriaux 2000-2006 ; le rapport final de l'action innovatrice TERRA ; une étude sur l'audit urbain ; un guide sur les Business innovation centres (BIC) ainsi que six études portant respectivement sur : les perspe ...[+++]ctives de l'aménagement du territoire dans le contexte de l'élargissement ; l'impact de l'Union économique et monétaire sur la cohésion ; les initiatives liées à l'emploi au Royaume-Uni ; l'égalité des chances dans les Fonds structurels ; le développement local ; la gestion stratégique et durable des ressources hydriques.