Traduction de «Highly manufactured product highly manufactured product » (Anglais → Français) :

Générer de nouvelles connaissances sur les phénomènes d'interface et les phénomènes liés à la taille; maîtrise, à l'échelle nanométrique, des propriétés des matériaux destinés à de nouvelles applications; intégration de technologies à l'échelle nanométrique, y compris en matière de surveillance et de détection; propriétés d'auto-assemblage; nanomoteurs; nanomachines et nanosystèmes; méthodes et outils de caractérisation et de manipulation à des dimensions nanométriques; nanotechnologies et technologies de haute précision en chimie pour la fabrication de matériaux et composants de base; étude et production de composants précis au ...[+++]nanomètre près; incidence sur la sécurité, la santé et l'environnement des personnes; métrologie, surveillance et détection, nomenclature et normes; exploration de nouveaux concepts et approches pour des applications sectorielles, y compris l'intégration et la convergence de technologies émergentes.

ex 3921 | Bandes métallisées en matières plastiques | Fabrication à partir de bandes hautement transparentes en polyester d’une épaisseur inférieure à 23 microns [6] | Fabrication dans laquelle la valeur de toutes les matières utilisées ne doit pas excéder 25 % du prix départ usine du produit |

F. considérant que les principales entraves aux échanges entre l'Union européenne et les États-Unis concernent l'agriculture, y compris les droits de douane, les quotas, la production, les subventions à l'exportation et d'ordre fiscal ainsi que les entraves techniques, et considérant que les niveaux de protection pour la circulation des services sont demeurés élevés tandis que les droits de douane pour les biens manufacturés ont été progressivement abolis, à l'exception des produits de secteurs sensibles,

l’arrêté du 28 juin 1996 modifiant un arrêté du 30 décembre 1991 et prévoyant l’incinération des produits finis issus des matières à haut risque que sont les animaux de ferme non abattus pour la consommation humaine, les autres cadavres d’animaux, les animaux abattus dans le cadre de la lutte contre une maladie, les déchets animaux présentant des signes cliniques de maladies transmissibles à l’homme ou à d’autres animaux, les animaux morts en cours de transport, les déchets d’animaux mettant en danger la santé des personnes ou des animaux,

La responsabilité des gestionnaires de l’infrastructure et des entreprises ferroviaires dans le fonctionnement du système ferroviaire n’exclut pas que d’autres acteurs tels que les fabricants, les fournisseurs de services d’entretien, les exploitants de wagons, les prestataires de services et les entités adjudicatrices assument la responsabilité de leurs produits ou services conformément aux dispositions de la directive 96/48/CE du Conseil du 23 juillet 1996 relative à l’interopérabilité du système ferroviaire transeuropéen à grande vitesse et de la directive 2001/16/CE du Parlement européen et du Conseil du 19 mars 2001 relative à l’int ...[+++]eropérabilité du système ferroviaire transeuropéen conventionnel ou de toute autre législation communautaire pertinente.

La responsabilité des gestionnaires de l'infrastructure et des entreprises ferroviaires dans le fonctionnement du système ferroviaire n'exclut pas que d'autres acteurs tels que les fabricants, les fournisseurs de services d'entretien, les exploitants de wagons, les prestataires de services et les entités adjudicatrices assument la responsabilité de leurs produits ou services conformément aux dispositions de la directive 96/48/CE du Conseil du 23 juillet 1996 relative à l'interopérabilité du système ferroviaire transeuropéen à grande vitesse et de la directive 2001/16/CE du Parlement européen et du Conseil du 19 mars 2001 relative à l'int ...[+++]eropérabilité du système ferroviaire transeuropéen conventionnel ou de toute autre législation communautaire pertinente.