Traduction de «Horizontal separation » (Anglais → Français) :

b) d’autre part, séparées par une séparation horizontale d’au moins 2 m, projetée verticalement.

c) dans le cas d’un ouvrage dont le plus long des côtés ou des diamètres, mesuré à l’horizontale, est égal ou supérieur à 15 m, un feu visible dans toutes les directions à chaque coin de l’ouvrage ou à la limite extérieure de chacun de ses quadrants avec une séparation de 90°, ces feux étant montés sur le même plan horizontal.

La Commission a présenté une proposition distincte de règlement du Conseil portant organisation commune des marchés dans le secteur agricole qui pourrait initialement intégrer certaines dispositions de nature horizontale concernant le secteur des fruits et légumes et s'appliquant à plusieurs autres produits agricoles, notamment les dispositions relatives à un comité de gestion.

4. Les programmes régionaux et horizontaux peuvent être couverts par des documents indicatifs de planification pluriannuelle multibénéficiaires, distincts et spécifiques.

Étant donné que Service Canada n'est pas un ministère, mais plutôt une initiative horizontale, il n'y a pas un poste distinct dans les prévisions budgétaires pour Service Canada.

Le secrétariat a aussi mis en oeuvre une base de données qui fournit de l'information sur les questions horizontales aux comités parlementaires et à d'autres parties intéressées. [Traduction] Même si nous constatons des progrès sur ces divers plans, nous considérons qu'il y a lieu de réfléchir plus avant aux méthodes de gestion par le gouvernement des questions horizontales; de veiller davantage à produire des rapports distincts sur les questions horizontales importantes; et de faire apparaître plus clairement dans ces rapports la contribution fédérale aux questions horizontales mettent aussi en jeu des organismes externes.