Traduction de «Ignition period » (Anglais → Français) :

La période transitoire plus longue vaudrait uniquement pour les moteurs hors-bord à allumage commandé d'une puissance inférieure à 15 kilowatts et qui sont uniquement fabriqués par des PME, pour lesquels un délai plus long est nécessaire, comme le prévoit la proposition de la Commission à l'article 58, paragraphe 2.

Afin de faciliter l’application de la présente directive par les petites et moyennes entreprises qui fabriquent des moteurs hors-bord à explosion d’une puissance égale ou inférieure à 15 kilowatts et de leur permettre de s’adapter aux nouvelles exigences, il est opportun de prévoir une période de transition pour ces fabricants.

La directive 98/70/CE concernant la qualité de l'essence (modifiée par la directive 2003/17/CE) a reconnu qu'il convenait d'augmenter la pression de vapeur maximale autorisée (70 kPa) et de raccourcir la période estivale en Europe du Nord, afin de garantir l'opérabilité des véhicules (démarrage à froid) et de réduire le risque d'explosion due à l'électricité statique au moment du ravitaillement en essence, au début et à la fin de la période estivale dans les pays les plus froids comme les pays scandinaves et certaines parties du Royaume-Uni.

Si l’inflammation ne se produit pas et que l’aérosol vaporisé reste sous la forme de mousse ou de pâte pendant tout l’essai, recommencer les étapes e) à i).

Pendant la période d’interdiction, le contrevenant peut tout de même conduire si le véhicule qu’il conduit est muni d’un antidémarreur avec éthylomètre, que le contrevenant est inscrit à un programme provincial d’utilisation d’un tel antidémarreur(65) et que, en vertu du projet de loi, il respecte les conditions du programme (par. 8(1) du projet de loi modifiant le par. 259(1.1) du Code).

La directive 2005/78/CE de la Commission du 14 novembre 2005 mettant en œuvre la directive 2005/55/CE du Parlement européen et du Conseil concernant le rapprochement des législations des États membres relatives aux mesures à prendre contre les émissions de gaz polluants et de particules polluantes provenant des moteurs à allumage par compression destinés à la propulsion des véhicules et des émissions de gaz polluants provenant des moteurs à allumage commandé fonctionnant au gaz naturel ou au gaz de pétrole liquéfié destinés à la propulsion des véhicules, et modifiant ses annexes I, II, III, IV et VI, introduit par la présente des mesures de modification et de mise en œuvre en relation ...[+++] avec la durabilité des systèmes de réduction des émissions, la conformité en fonctionnement sur une période utile définie et des systèmes de diagnostic embarqués (OBD) pour les nouveaux moteurs poids lourds ainsi que les moteurs des nouveaux poids lourds.