Traduction de «Invalid entry » (Anglais → Français) :

plan d’entrée sur un marché | plan de pénétration d’un marché

contrôle à l'entrée | contrôle de la circulation d'entrée

surveiller la saisie de données

contrôler les billets à l’entrée d’une manifestation

prix d'entrée actuel [ prix d'entrée de marché | valeur d'entrée actuelle ]

avis d'inscription | A.I. [Abbr.] | AI [Abbr.]

Caisse auxiliaire d'assurance maladie-invalidité | CAAMI [Abbr.]

système de comptabilité en partie double [ méthode de comptabilité en partie double | méthode de tenue des livres en partie double ]

refus provisoire de l'entrée

G. considérant, à l'approche de l'élection présidentielle en Russie, qui aura lieu le 4 mars 2012, que se répète un scénario de manipulations et l'absence d'élections libres et loyales, puisque des candidats de l'opposition – tels que le dirigeant du parti libéral Iabloko, Grigori Iavlinski, ou le gouverneur de la région d'Irkoutsk, Dmitri Mezentzev – se sont vu refuser l'inscription par la Commission électorale centrale au motif que les signatures soumises à l'appui de leur candidature comportaient trop d'entrées invalides;

24 (1) La Cour fédérale a compétence exclusive, en première instance, pour ordonner, sur demande de toute personne intéressée, la suppression ou la modification d’une inscription dans le registre au motif que l’enregistrement de la topographie est invalide ou que l’inscription, à la date de la demande, n’exprime ou ne définit pas exactement les droits existants de la personne qui, selon le registre, est le propriétaire.

L'incapacité d'un policier d'utiliser correctement la terminologie juridique qui accordait le pouvoir d'entrer ne devrait pas invalider une entrée régulière.

Avec effet au 29 octobre 2020, les autorités nationales, pour des motifs liés à la résistance au roulement des pneumatiques C1 ou C2, dans le cas des véhicules neufs des catégories M, N et O qui ne respectent pas les valeurs limites de résistance au roulement définies au tableau 2 de la partie B de l'annexe I, considèrent les certificats de conformité comme n'étant plus valides pour les besoins de l'article 26 de la directive 2007/46/CE et interdisent l'immatriculation, la vente et la mise en service de ces véhicules et, dans le cas des pneumatiques neufs destinés à ces véhicules qui sont fabriqués à partir de cette date et qui ne respec ...[+++]tent pas les valeurs limites de résistance au roulement définies dans le tableau 2 de la partie B de l'annexe I, interdisent leur vente et leur mise en service.