Traduction de «Joint Army-Navy-Air Procedure » (Anglais → Français) :

Procédure combinée terre-mer-air

Joint Electronic Type Designation System

équipements armée de terre-marine | matériel armée-marine

Sur le plan général — sans distinction entre les forces terrestres, navales et aériennes —, nous avons accru notre capacité d'intervention en cas d'attaque nucléaire, biologique et chimique.

8 10. Des éléments d’orientation concernant la création et la modification de blocs d’espace aérien fonctionnels sont élaborés le 4 décembre 2010 au plus tard en conformité avec la procédure ð La Commission peut adopter des mesures détaillées concernant la désignation conjointe du ou des prestataires de services de la circulation aérienne visés au paragraphe 6, en précisant les modalités de sélection du ou des prestataires de services, la période de désignation, les arrangements en matière de contrôle, la disponibilité des services à ...[+++]fournir et le régime de responsabilité.

(9) Le règlement (CE) n° 1361/2008 du Conseil du 16 décembre 2008 modifiant le règlement (CE) n° 219/2007 relatif à la constitution d'une entreprise commune pour la réalisation du système européen de nouvelle génération pour la gestion du trafic aérien (SESAR) dispose que le mandat du directeur exécutif en fonction le 1 janvier 2009 prend fin à la date à laquelle l'entreprise commune cesse d'exister et que, en cas de prolongation de la durée d'existence de l'entreprise commune, une nouvelle procédure de nomination du directeur exécutif devrait être lancée conformément à l'article 7, paragraphe 2, de l'annexe du règlement (CE) n° 219/2007 ...[+++].

Mais l’aile gauche s’oppose à l’envoi de tout personnel de l’armée de terre, de la force aérienne ou de la marine d’un État membre pour aider Haïti dans cette tâche.