Traduction de «Joint Black Duck Committee » (Anglais → Français) :

Atlantic Waterfowl Council [ AWC | Atlantic Flyway Council | Northeast Waterfowl Committee | Black Duck Committee | Joint Black Duck Committee | Southeast Waterfowl Committee ]

Plan conjoint sur le Canard noir

Il est convenu, - Que le Comité tienne une séance conjointe avec le Comité permanent de la défense nationale et des anciens combattants et Lord Robertson, secrétaire général de l'OTAN, le lundi 1 novembre 1999 (11 h 20 -12 h). Conformément à l'article 108(2) du Règlement, le Comité reprend son examen de l'ébauche de rapport concernant les intérêts prioritaires du Canada dans le processus de création d'une ZLEA.

Consultant : David Black Conformément à l'article 108(2) du Règlement, poursuit conjointement avec le Comité permanent du patrimoine canadien l’examen des restrictions à l'investissement étranger dans les entreprises de télécommunication.

Plan conjoint du canard noir: Ce programme procure des données qui permettent de suivre l’évolution des effectifs nicheurs de canards noirs, au moyen d’un inventaire annuel dans l’aire de nidification principale de l’espèce.

7. salue le lancement du programme opérationnel commun pour la coopération transfrontalière dans le bassin de la mer Noire, dans le cadre de l'IEVP, et estime que le nombre élevé de demandes reçues traduit un grand intérêt pour des projets communs de coopération dans la région de la mer Noire; se félicite de l'approbation de 16 nouveaux projets, en novembre 2010, par le comité mixte de suivi; est toutefois d'avis que le rythme lent du fonctionnement du programme reflète les déficiences des mécanismes de financement actuels; souligne, en particulier, les difficultés juridiques liées à la nécessité de financer les participants au moyen ...[+++]de différents instruments financiers et invite la Commission à concevoir des solutions pour l'élimination de tels obstacles; estime que le programme pourrait également couvrir des projets d'investissement;