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Articles available for auction
Goods available for auction
Items specialty available for auction
Lots available for auction

Traduction de «Lots available for auction » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
articles available for auction | lots available for auction | goods available for auction | items specialty available for auction

spécialité d'articles vendus aux enchères
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
‘competing capacities’ means capacities for which the available capacity in one of the concerned auctions cannot be allocated without fully or partly reducing the available capacity in the other concerned auction;

«capacités en concurrence», des capacités pour lesquelles les capacités disponibles dans l’une des enchères concernées ne peuvent être attribuées sans réduire entièrement ou partiellement les capacités disponibles dans l’autre enchère concernée;


One lot auctioned by an auction platform appointed pursuant to Article 26(2) or Article 30(2) shall be 500 or 1 000 allowances.

Un lot mis aux enchères par une plate-forme d’enchères désignée conformément à l’article 26, paragraphe 2, ou à l’article 30, paragraphe 2, se compose de 500 ou 1 000 quotas.


One lot auctioned by an auction platform appointed pursuant to Article 26(1) or Article 30(1) shall be 500 allowances.

Un lot mis aux enchères par une plate-forme d’enchères désignée conformément à l’article 26, paragraphe 1, ou à l’article 30, paragraphe 1, se compose de 500 quotas.


Given the expected availability of allowances banked from the second into the third trading period, the expected availability of Certified Emission Reductions (CERs) and the expected volume of allowances to be sold pursuant to Article 10a(8) of Directive 2003/87/EC, it is appropriate to address the impact from any ‘early auctions’ in 2011 and 2012 by rebalancing the volume of allowances to be auctioned in 2013 and 2014.

Étant donné la disponibilité attendue de quotas ayant fait l’objet d’un report en avant (banking) de la deuxième à la troisième période d’échange, la disponibilité attendue de réductions certifiées d’émissions (URCE) et le volume prévu de quotas devant être vendus conformément à l’article 10 bis, paragraphe 8, de la directive 2003/87/CE, il convient de tenir compte de l’impact de toute «enchère anticipée» en 2011 et 2012 en rééquilibrant le volume de quotas à mettre aux enchères en 2013 et 2014.


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5. Without prejudice to other legal remedies, ICE shall provide for the availability of the ICE Complaints Resolution Procedures to decide on complaints which may arise in connection with decisions on granting admission to bid in the auctions, refusing to grant admission to bid in the auctions, revoking or suspending admissions to bid in the auctions already granted as more specifically referred to in point 1, taken by ICE’s exchan ...[+++]

5. Sans préjudice d’autres voies de recours, ICE veille à ce qu’il soit possible de recourir à ses procédures de traitement des plaintes afin de statuer sur les plaintes pouvant survenir au sujet des décisions d’accorder ou de refuser l’admission aux enchères et des décisions de révoquer ou de suspendre les admissions déjà accordées, visées plus spécifiquement au point 1, adoptées par les membres de la bourse d’échange ou leurs clients.


In view of legal certainty and transparency, this Regulation should contain detailed provisions on other aspects of auctioning such as lot size, the possibility to withdraw or modify submitted bids, the currency used for bidding and for payment, the submission and processing of applications for admission to bid, as well as any refusal, revocation or suspension of admission.

Dans un souci de sécurité juridique et de transparence, il convient que le présent règlement contienne des dispositions détaillées sur d’autres aspects des enchères, comme la taille des lots, la possibilité de retirer ou de modifier une offre déjà soumise, la monnaie dans laquelle les enchères sont conduites et le paiement réalisé, les modalités de soumission d’une demande d’admission aux enchères et le traitement réservé à ces demandes, et les cas dans lesquels l’admission est refusée, révoquée ou suspendue.


Where awards for a Member State to all tenderers offering the same export refund for one lot would result in that reduced available quantity for that lot being exceeded, that reduced available quantity shall be awarded as follows:

Dans le cas où les attributions pour un État membre à tous les soumissionnaires offrant une restitution à l’exportation identique pour un lot entraîneraient un dépassement de la quantité réduite disponible pour ledit lot, il convient que la quantité réduite disponible soit attribuée comme suit:


This may be done by organising a composite auction in which capacities are auctioned for differing durations and with different characteristics (e.g. with respect to the expected reliability of the available capacity in question).

Cela peut être fait en organisant une vente aux enchères agrégée dans laquelle les capacités sont vendues aux enchères pour des durées différentes et avec différentes caractéristiques (par exemple, en ce qui concerne la fiabilité attendue de la capacité disponible en question).


1. Where products are sold by public auction, the agency must, in a notice of sale by auction, give all information concerning: - the period during which the products are likely to be available;

1. Lorsqu'il est fait recours à la procédure des enchères publiques, l'organisme désigné doit donner, dans un avis de mise aux enchères, tous renseignements sur: - la période pendant laquelle des produits sont susceptibles d'être disponibles,


1. Where products are sold by public auction, the agency appointed must, in a notice of sale by auction, give all information concerning: - the period during which the products are likely to be available;

1. Lorsqu'il est fait recours à la procédure des enchères publiques, l'organisme désigné doit donner, dans un avis de mise aux enchères, tous renseignements sur: - la période pendant laquelle des produits sont susceptibles d'être disponibles,




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Date index: 2024-01-01
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