In particular, the Commission expressed doubts whether DOC and DPF can be considered as substitutes, which belong to the same relevant product market of after-treatment devices and, at the moment of the initiation of the formal investigation procedure, the Commission considered that the relevant product market was narrower and covered only substrates of Diesel Particulate Filters to be fitted in diesel exhaust systems.
La Commission a mis en doute l’appartenance du DOC et du DPF au même marché de produits concernés, à savoir le marché de produits servant au post-traitement, ainsi que la possibilité de les substituer l’un à l’autre. Lors de l’ouverture de la procédure formelle d’examen, la Commission est partie de l’hypothèse que le marché concerné est plus étroit, et n’englobe que des substrats destinés aux DPF équipant le système de traitement des gaz d’échappement des véhicules à moteur diesel.
