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Oil and Gas Occupational Safety and Health Guidance
Oil and Gas Occupational Safety and Health Regulations

Traduction de «Oil and Gas Occupational Safety and Health Guidance » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
Oil and Gas Occupational Safety and Health Guidance

Directives relatives à l'hygiène et à la sécurité au travail


Oil and Gas Occupational Safety and Health Guidance Notes

Directives relatives à l'hygiène et à la sécurité au travail - pétrole et gaz


Oil and Gas Occupational Safety and Health Regulations

Règlement sur la sécurité et la santé au travail (pétrole et gaz) [ Règlement sur l'hygiène et la sécurité professionnelle (pétrole et gaz) ]
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
(d) subject to Part II of the Oil and Gas Occupational Safety and Health Regulations, on or in connection with exploration or drilling for or the production, conservation, processing or transportation of oil or gas in frontier lands, as that term is defined in the Canada Petroleum Resources Act; or

d) sous réserve de la partie II du Règlement sur la sécurité et la santé au travail (pétrole et gaz), travaillant à l’exploration ou au forage pour la recherche de pétrole et de gaz sur les terres domaniales, au sens de la Loi fédérale sur les hydrocarbures, ou à la production, à la conservation, au traitement ou au transport de ce pétrole ou gaz, ou travaillant en rapport avec ces activités;


(6) Every gas release system shall be designed to limit to the acceptable levels permitted by the Oil and Gas Occupational Safety and Health Regulations the noise that may occur as the gas expands.

(6) Tout système de décharge de gaz doit être conçu de façon à limiter aux niveaux acceptables permis par le Règlement sur la sécurité et la santé au travail (pétrole et gaz) le bruit susceptible de se produire lors de la dilatation de gaz.


13. Calls on the European Union to promote the application of the ILO Guidelines on Occupational Safety and Health Management Systems (ILO-OSH 2001) across the oil and gas industry;

13. demande à l'Union européenne d'encourager l'application des principes directeurs concernant les systèmes de gestion de la sécurité et de la santé au travail (ILO-OSH 2001) dans le secteur pétrolier et gazier;


7. Calls on the European Union to promote the application of the ILO Guidelines on Occupational Safety and Health Management Systems (ILO-OSH 2001) across the oil and gas industry;

7. demande à l'Union européenne d'encourager l'application des principes directeurs concernant les systèmes de gestion de la sécurité et de la santé au travail (ILO-OSH 2001) dans le secteur pétrolier et gazier;


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28. Stresses that offshore oil and gas production involves extremely high risks for worker health and safety, owing to the at times extreme environmental conditions, the 12-hour shift patterns and the isolated working environment, and recognises that these specific working conditions, especially the psychological stress, are and must continue to be regulated in order to minimise human error and protect workers; therefore recommends that workers be provided with an insurance commensurate with the risks incurred;

28. souligne que le secteur des activités pétrolières et gazières offshore est à très haut risque pour la santé et la sécurité des travailleurs du fait de conditions environnementales parfois extrêmes, d'un temps de travail sous forme de factions de 12 heures, ainsi que d'une situation d'isolement, et reconnaît que ces conditions de travail spécifiques, du fait notamment du stress psychologique, sont réglementées et doivent continuer à l'être pour réduire les erreurs humaines et protéger les travailleurs; recommande dès lors que les ...[+++]


28. Stresses that offshore oil and gas production involves extremely high risks for worker health and safety, owing to the at times extreme environmental conditions, the 12-hour shift patterns and the isolated working environment, and recognises that these specific working conditions, especially the psychological stress, are and must continue to be regulated in order to minimise human error and protect workers; therefore recommends that workers be provided with an insurance system and a mutual insurance company commensurate with the risks incurred;

28. souligne que le secteur des activités pétrolières et gazières offshore est à très haut risque pour la santé et la sécurité des travailleurs du fait de conditions environnementales parfois extrêmes, d'un temps de travail sous forme de factions de 12 heures, ainsi que d'une situation d'isolement, et reconnaît que ces conditions de travail spécifiques, du fait notamment du stress psychologique, sont réglementées et doivent continuer à l'être pour réduire les erreurs humaines et protéger les travailleurs; recommande dès lors que les ...[+++]


The offshore oil and gas industry boasts an improving health and safety record for personnel.

L'industrie pétrolière et gazière offshore est fière d'avoir pu améliorer ses résultats en matière de santé et de sécurité pour son personnel.


[20] Guideline 14 (c): "(Member States will) endeavour to ensure a better application at workplace level of existing health and safety legislation by stepping up and strengthening enforcement, by providing guidance to help enterprises, especially SMEs, to comply with existing legislation, by improving training on occupational health and safety, and by promoting measures for the reduction of occupational acciden ...[+++]

[20] Ligne directrice 14 (c): « (les Etats membres) s'efforceront de veiller à une meilleure application sur le lieu de travail de la législation existante en matière de santé et de sécurité en intensifiant et en renforçant le contrôle de son application, en fournissant des orientations pour aider les entreprises, en particulier les PME, à se conformer à la législation en vigueur, en améliorant la formation en matière de sécurité et de santé au travail et en encourageant des mesures permettant de réduire les accidents de travail et les maladies professionnelles dans les secteurs traditionnellement à ...[+++]


In the matter of SOR/94-165 — Oil and Gas Occupational Safety and Health Regulations, amendment; SOR/2000- 328 — Regulations Amending the Canada Occupational Safety and Health Regulations; and SOR/2001-284 — Regulations Amending the Canada Occupational Safety and Health ...[+++]

Concernant le DORS/94-165 — Règlement sur la sécurité et la santé au travail (pétrole et gaz) — Modification; le DORS/2000-328 — Règlement modifiant le Règlement canadien sur la sécurité et la santé au travail; et le DORS/2001- 284 — Règlement modifiant le Règlement canadien sur la sécurité et la santé au travail, il est convenu que les conseillers juridiques du comité écriront au responsable des textes réglementaires de Ressources humaines et Développement des compétences Canada pour lui transmettre certaines observations du comité ...[+++]


In the matter of SOR/94-165 — Oil and Gas Occupational Safety and Health Regulations, amendment; and SOR/ 95-105 — On Board Trains Occupational Safety and Health Regulations, amendment, it was agreed that counsel to the committee correspond with the Designated Instruments Officer of Human Resources and Skills Development Canada with respect to certain comments made by the committee.

Concernant le DORS/94-165 — Règlement sur la sécurité et la santé au travail (pétrole et gaz) — Modification et le DORS/95-105 — Règlement sur la sécurité et la santé au travail (trains) — Modification, il est convenu que les conseillers juridiques du comité écrivent au responsable des textes réglementaires de Ressources humaines et Développement des compétences Canada pour lui transmettre certaines observations du comité.




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Date index: 2023-07-07
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