(2) In this section, “derivative” means an option, swap, futures contract, forward contract or other financial or commodity contract or instrument whose market price, value, delivery obligations, payment obligations or settlement obligations are derived from, referenced to or based on an underlying interest, including a price, rate, index, value, variable, event, probability or thing.

http://laws-lois.justice.gc.ca (...) (...) [HTML] [2014-09-26]

(2) Au présent article, « instrument dérivé » s’entend d’une option, d’un swap, d’un contrat à terme, d’un contrat à livrer ou de tout autre contrat ou instrument, qu’il soit financier ou sur marchandises, dont le cours, la valeur ou les obligations de livraison, de paiement ou de règlement sont dérivés de tout élément sous-jacent — prix, taux, index, valeur, variable, événement, probabilité ou autre chose —, calculés en fonction de cet élément ou fondés sur celui-ci.

http://laws-lois.justice.gc.ca (...) (...) [HTML] [2014-09-26]

http://laws-lois.justice.gc.ca (...) [HTML] [2014-09-26]

However an option or a swap on a currency should not be considered a contract for the sale or exchange of a currency and therefore could not constitute either a spot contract or means of payment regardless of the duration of the swap or option and regardless of whether it is traded on a trading venue or not.

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) (...) [HTML] [2016-04-24]

Toutefois, une option ou un échange sur une monnaie ne doit pas être considéré comme un contrat pour la vente ou l'échange d'une monnaie et, par conséquent, ne doit constituer ni un contrat au comptant ni un moyen de paiement, indépendamment de la durée de l'échange ou de l'option et indépendamment du fait que la négociation ait lieu sur une plate-forme de négociation ou non.

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) (...) [HTML] [2016-04-24]

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) [HTML] [2016-04-24]

u) The term “Custodial Account” means an account (other than an Insurance Contract or Annuity Contract) for the benefit of another person that holds any financial instrument or contract held for investment (including, but not limited to, a share or stock in a corporation, a note, bond, debenture, or other evidence of indebtedness, a currency or commodity transaction, a credit default swap, a swap based upon a nonfinancial index, a notional principal contract, an Insurance Contract or Annuity Contract, and any option or other derivative ...[+++]

http://laws-lois.justice.gc.ca (...) (...) [HTML] [2014-09-25]

u) Le terme « compte de dépositaire » désigne un compte, sauf un contrat d’assurance ou un contrat de rente, au bénéfice d’une autre personne et sur lequel figure tout instrument financier ou contrat à des fins d’investissement, notamment une action d’une société, un billet, une obligation — garantie ou non — ou un autre titre de créance, une opération de change ou sur marchandises, un swap sur défaillance de crédit, un swap fondé sur indice non financier, un contrat à principal notionnel, un contrat d’assurance, un contrat de rente ou toute option ou autre ...[+++]

http://laws-lois.justice.gc.ca (...) (...) [HTML] [2014-09-25]

http://laws-lois.justice.gc.ca (...) [HTML] [2014-09-25]

They are swaps and options and things of that nature.

http://www.parl.gc.ca/Content/ (...) (...) [HTML] [2014-09-07]

Il s'agit des swaps, des options et des choses de ce genre.

http://www.parl.gc.ca/Content/ (...) (...) [HTML] [2014-09-07]

http://www.parl.gc.ca/Content/ (...) [HTML] [2014-09-07]

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(5)Options, futures, swaps, forward rate agreements and any other derivative contracts relating to commodities that must be settled in cash or may be settled in cash at the option of one of the parties (otherwise than by reason of a default or other termination event).

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) (...) [HTML] [2004-04-20]

Contrats d'option, contrats à terme, contrats d'échange, accords de taux futurs et tous autres contrats dérivés relatifs à des matières premières qui doivent être réglés en espèces ou peuvent être réglés en espèces à la demande d'une des parties (autrement qu'en cas de défaillance ou d'autre incident provoquant la résiliation).

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) (...) [HTML] [2004-04-20]

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) [HTML] [2004-04-20]

(10)Options, futures, swaps, forward rate agreements and any other derivative contracts relating to climatic variables, freight rates, emission allowances or inflation rates or other official economic statistics that must be settled in cash or may be settled in cash at the option of one of the parties (otherwise than by reason of a default or other termination event), as well as any other derivative contracts relating to assets, rights, obligations, indices and measures not otherwise mentioned in this Section, which have the characteristics of other derivative financial instruments, having regard to whether, inter alia, they are traded o ...[+++]

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) (...) [HTML] [2004-04-20]

Contrats d'options, contrats à terme, contrats d'échanges, accords de taux futurs et tous autres contrats dérivés relatifs à des variables climatiques, à des tarifs de fret, à des autorisations d'émissions ou à des taux d'inflation ou d'autres statistiques économiques officielles qui doivent être réglés en espèces ou peuvent être réglés en espèces à la demande d'une des parties (autrement qu'en cas de défaillance ou d'autre incident provoquant la résiliation), de même que tous autres contrats dérivés concernant des actifs, des droits, des obligations, des indices et des mesures non mentionnés par ailleurs dans la présente section C, qui présentent les caract ...[+++]

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) (...) [HTML] [2004-04-20]

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) [HTML] [2004-04-20]

(5) Options, futures, swaps, forward rate agreements and any other derivative contracts relating to commodities that must be settled in cash or may be settled in cash at the option of one of the parties (otherwise than by reason of a default or other termination event).

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) (...) [HTML] [2004-04-20]

5. Contrats d'option, contrats à terme, contrats d'échange, accords de taux futurs et tous autres contrats dérivés relatifs à des matières premières qui doivent être réglés en espèces ou peuvent être réglés en espèces à la demande d'une des parties (autrement qu'en cas de défaillance ou d'autre incident provoquant la résiliation).

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) (...) [HTML] [2004-04-20]

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(10) Options, futures, swaps, forward rate agreements and any other derivative contracts relating to climatic variables, freight rates, emission allowances or inflation rates or other official economic statistics that must be settled in cash or may be settled in cash at the option of one of the parties (otherwise than by reason of a default or other termination event), as well as any other derivative contracts relating to assets, rights, obligations, indices and measures not otherwise mentioned in this Section, which have the characteristics of other derivative financial instruments, having regard to whether, inter alia, they are traded ...[+++]

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) (...) [HTML] [2004-04-20]

10. Contrats d'options, contrats à terme, contrats d'échanges, accords de taux futurs et tous autres contrats dérivés relatifs à des variables climatiques, à des tarifs de fret, à des autorisations d'émissions ou à des taux d'inflation ou d'autres statistiques économiques officielles qui doivent être réglés en espèces ou peuvent être réglés en espèces à la demande d'une des parties (autrement qu'en cas de défaillance ou d'autre incident provoquant la résiliation), de même que tous autres contrats dérivés concernant des actifs, des droits, des obligations, des indices et des mesures non mentionnés par ailleurs dans la présente section C, ...[+++]

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) (...) [HTML] [2004-04-20]

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) [HTML] [2004-04-20]

The Directive requires that all companies disclose information on derivative financial instruments such as options, swaps, and futures in the notes on the accounts.

http://europa.eu/rapid/press-r (...) (...) [HTML] [2001-05-30]

La directive fait obligation à toutes les sociétés de publier des informations sur les instruments financiers dérivés tels que les options, les swaps, et les contrats à terme dans l'annexe aux compte annuels.

http://europa.eu/rapid/press-r (...) (...) [HTML] [2001-05-30]

http://europa.eu/rapid/press-r (...) [HTML] [2001-05-30]

The proposal relates to the capital requirement for certain derivative instruments (such as interest-rate and exchange-rate contracts, including options, swaps and futures contracts).

http://europa.eu/rapid/press-r (...) (...) [HTML]

La proposition concerne l'exigence de fonds propres pour certains produits dérivés (tels que les contrats sur taux d'intérêt et contrats sur taux de change incluant les options, "swaps" et contrats à terme).

http://europa.eu/rapid/press-r (...) (...) [HTML]

http://europa.eu/rapid/press-r (...) [HTML]

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'Option swap' ->

Date index: 2022-04-01