Traduction de «Organic LED » (Anglais → Français) :

Dans le cadre du processus de consultation, au cours duquel plus de 23 000 parties prenantes, parmi lesquelles des pouvoirs publics, des entreprises, des organismes d’aide, des acteurs de la société civile, des communautés touchées et des groupes de jeunes, ont été consultées, la Commission européenne a co-organisé la consultation régionale à Budapest (en février 2015), apporté sa contribution aux études menées par l'OCHA et soutenu le travail accompli par le secrétariat du sommet humanitaire mondial.

Dans le cadre d’un réexamen du présent règlement, il conviendrait d’observer en particulier, d’une part, la tendance des ventes de types de lampes à usage spécial, afin de s’assurer qu’ils ne sont pas utilisés pour des applications autres que particulières et, d’autre part, le développement de nouvelles technologies telles que les LED et les LED organiques.

L’examen des renseignements présentés avec cette demande ainsi que les explications fournies ultérieurement par les autorités suisses ont permis de conclure que les règles régissant la production et le contrôle des vins biologiques dans ce pays sont équivalentes à celles énoncées dans le règlement (CE) no 834/2007 et dans le règlement (CE) no 889/2008 de la Commission du 5 septembre 2008 portant modalités d’application du règlement (CE) no 834/2007 du Conseil relatif à la production biologique et à l’étiquetage des produits biologiques en ce qui concerne la production biologique, l’étiquetage et les contrôles (4).

En mai 2007, le projet IST OLLA ( Organic LED technology for Lighting Applications) , dans le cadre du 6e PC (sixième programme-cadre), a permis de mettre au point des DELO ayant une efficacité de 25 lm/W (lumen par watt), c’est-à-dire deux fois supérieure à celle d'une lampe à incandescence classique.

L’une des principales propositions figurant dans la communication de la Commission de 2004 intitulée «Plan d’action européen en matière d’alimentation et d’agriculture biologiques» est axée sur un développement du marché des denrées alimentaires biologiques qui soit fondé sur l’information.

La conférence diplomatique qui s'est tenue en décembre 1996, sous les auspices de l'Organisation mondiale de la propriété intellectuelle (OMPI), a abouti à l'adoption du traité de l'OMPI sur les interprétations et exécutions, et les phonogrammes, qui porte sur la protection des artistes interprètes ou exécutants et des producteurs de phonogrammes.