Traduction de «Organize booking » (Anglais → Français) :

Décision 89/501/CEE de la Commission du 18 juillet 1989 déterminant les critères d'agrément et de surveillance des associations d'éleveurs et des organisations d'élevage tenant ou créant des livres généalogiques pour les reproducteurs porcins de race pure (JO L 247 du 23.8.1989, p. 19).

Ainsi que le secrétaire parlementaire l'a dit, il y a eu une trentaine de réunions avec les provinces au fil des ans, mais il y a eu également des rencontres avec des organismes privés et non gouvernementaux, comme l'alliance des fabricants et des exportateurs du Canada, les fabricants d'automobiles, les associations de l'industrie de l'automobile, les conseils du livre et des périodiques, les Travailleurs canadiens de l'automobile, les éditeurs de livres canadiens, la Chambre de commerce du Canada, le Conseil des arts du Canada, l'Association canadienne du droit de l'environnement et la Fédération canadienne de l'agriculture.

Une croisière allie le transport, l'hébergement et d'autres services touristiques, qui constituent un ensemble régi par la directive concernant les voyages à forfait (90/314/CEE). En vertu de cette dernière, les clients sont tenus de communiquer leurs "desiderata particuliers" à l'organisateur ou au détaillant au moment de la réservation, de sorte que l'organisateur peut prendre les mesures nécessaires vis à vis de ses clients tout au long de la croisière.

La Commission a eu connaissance par la presse d’infractions présumées de trafic illicite d’organes, après la publication du livre de Mme Carla del Ponte, ancien procureur général du Tribunal pénal international pour l’ex-Yougoslavie (TPI).

Il y a clairement eu certains reculs entre le livre vert et l’actuel livre bleu, en particulier en ce qui concerne la planification de l’utilisation de la mer, la protection des côtes, le pavillon européen et le représentant européen auprès de l’Organisation maritime internationale, mais des progrès ont incontestablement été réalisés, en particulier en ce qui concerne la dimension sociale, les investissements, l’innovation, les clusters maritimes et le transport maritime.

Le sénateur Fairbairn: Honorables sénateurs, comme le sait le sénateur, lorsque le ministre des Finances a fait cette déclaration, il a beaucoup fait pour rendre les livres plus accessibles à beaucoup de Canadiens puisqu'il a majoré la remise sur le prix des livres pour les bibliothèques, les collèges, les universités, les conseils scolaires, les organisations d'alphabétisation et, bien sûr, les bibliothèques publiques.