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Overlap from clear astern

Traduction de «Overlap from clear astern » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
overlap from clear astern

engagement par un yacht rattrapant
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
(2) A right or interest that is provisionally registered pursuant to these Regulations shall be depicted on the relevant land registry plan in a manner that clearly differentiates it from any other rights or interests depicted on the plan and any overlap on the depiction of another right or interest shall be depicted in a manner that clearly indicates the overlap.

(2) Le droit ou l'intérêt qui est enregistré provisoirement en conformité avec le présent règlement doit être représenté sur le plan d'enregistrement de façon à être nettement distinguable des autres droits et intérêts y figurant, et tout empiétement sur ceux-ci doit y être clairement indiqué.


Inspections are done by several federal and provincial agencies with overlapping areas of interest. This is clearly inefficient from both the taxpayers' and the operators' viewpoints.

Divers organismes fédéraux et provinciaux ayant des champs d'intérêt qui se chevauchent procèdent à des inspections, ce qui est manifestement inefficace tant du point de vue du contribuable que du point de vue de l'opérateur minier.


25. Notes that there are numerous players involved in the Community endorsement procedure; points out, in particular, that the Commission receives input from a number of players whose competences clearly overlap; points out that that overlap offers potential for enhancing efficiency and transparency;

25. constate qu'un grand nombre d'acteurs participe à la procédure européenne d'adoption; souligne en particulier que la Commission reçoit des apports de plusieurs acteurs dont des compétences se chevauchent clairement; observe à ce sujet qu'il est possible, au vu de ce chevauchement, d'améliorer l'efficacité et la transparence de cette procédure;


25. Notes that there are numerous players involved in the Community endorsement procedure; points out, in particular, that the Commission receives input from a number of players whose competences clearly overlap; points out that that overlap offers potential for enhancing efficiency and transparency;

25. constate qu'un grand nombre d'acteurs participe à la procédure européenne d'adoption; souligne en particulier que la Commission reçoit des apports de plusieurs acteurs dont des compétences se chevauchent clairement; observe à ce sujet qu'il est possible, au vu de ce chevauchement, d'améliorer l'efficacité et la transparence de cette procédure;


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24. Notes that there are numerous players involved in the Community endorsement procedure; points out, in particular, that the Commission receives input from a number of players whose competences clearly overlap; points out that this overlap offers potential for enhancing efficiency and transparency;

24. constate qu'un grand nombre d'acteurs participent à la procédure européenne d'adoption; souligne en particulier que la Commission reçoit des apports de plusieurs acteurs qui, dans une certaine mesure, semblent avoir des compétences qui se chevauchent; observe à ce sujet qu'il est possible d'améliorer l'efficacité et la transparence de cette procédure;


It is, for example, very clear from these documents that, as we know, Northwest has a cooperation agreement with KLM and that there is therefore a huge overlap between airline reservation databases, including those relating to air traffic internal to the European Union. You said that the issue is the Commission’s responsibility.

Je trouve dès lors très étrange que vous n’ayez pas eu le temps d’en prendre connaissance. Il apparaît par exemple très clairement dans ces documents que, comme nous le savons, Northwest a un accord de coopération avec la KLM et qu’il y a dès lors de nombreux recoupements entre les bases de données de réservation des compagnies aériennes, notamment celles liées au trafic aérien interne à l’Union européenne.


It is, for example, very clear from these documents that, as we know, Northwest has a cooperation agreement with KLM and that there is therefore a huge overlap between airline reservation databases, including those relating to air traffic internal to the European Union. You said that the issue is the Commission’s responsibility.

Je trouve dès lors très étrange que vous n’ayez pas eu le temps d’en prendre connaissance. Il apparaît par exemple très clairement dans ces documents que, comme nous le savons, Northwest a un accord de coopération avec la KLM et qu’il y a dès lors de nombreux recoupements entre les bases de données de réservation des compagnies aériennes, notamment celles liées au trafic aérien interne à l’Union européenne.


It deals with it by clarifying roles and setting out clear responsibilities that will improve habitat management and make it more consistent across the country, that will help to eliminate the overlap of federal and provincial roles in freshwater habitat protection and reduce the confusion that results from such overlap, that will clearly spell out which level of government will be responsible for what aspects of habitat management ...[+++]

Il précise les rôles et établit clairement les responsabilités, ce qui permettra d'améliorer la gestion des habitats et de la rendre plus uniforme d'un bout à l'autre du Canada, ce qui aidera à éliminer les chevauchements dans les fonctions du gouvernement fédéral et des gouvernements provinciaux se rapportant à la protection des habitats du poisson d'eau douce. Le projet de loi contribuera à réduire la confusion découlant de ces chevauchements en précisant quel palier de gouvernement sera responsable de quels aspects de la gestion des habitats.


At the same time it frees the provinces from federal interference and frees private industry from federal-provincial overlap in this area which the Constitution clearly says comes under provincial jurisdiction.

En même temps, cela libérerait les provinces de l'ingérence du gouvernement fédéral et l'industrie privée d'un chevauchement entre le fédéral et les provinces dans un domaine qui, comme la Constitution l'indique clairement, relève des provinces.


The amendments also simplify and modernize the current law by removing overlapping provisions and archaic language and distinctions, by deleting complex deeming provisions, by clearly separating the offences of criminal neglect from more serious intentional offences and by no longer classifying offences of animal cruelty with other property offences.

En outre, ces modifications simplifient et modernisent la loi actuelle en supprimant les dispositions qui se chevauchaient et les termes ainsi que les distinctions archaïques, en abrogeant les dispositions déterminatives complexes, en faisant une distinction bien nette entre les infractions liées à la négligence criminelle et les infractions volontaires plus graves, et en cessant d'assimiler les infractions liées à la cruauté envers les animaux à d'autres infractions liées aux biens.




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Date index: 2021-04-07
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