Traduction de «Overview document » (Anglais → Français) :

(c) il convient de fournir des informations générales sur la classification des documents, l'évolution de l'utilisation de la classification, le nombre d'accès aux documents relatifs aux politiques antiterroristes qui ont été accordés ou refusés et l'évolution en la matière, les documents mis à la disposition du Parlement doivent également être consultés en un lieu sûr;

6. déplore qu'en dépit de l'amélioration de ses procédures, la Commission continue d'élaborer des documents divers liés à la simplification et à "Mieux légiférer" qui comportent des listes divergentes d'initiatives de simplification, ce qui empêche d'avoir une vue d'ensemble de sa stratégie; insiste sur le fait qu'il faut éviter la prolifération de ces documents; demande à la Commission de préparer un document annuel unique; souligne que des évaluations politiques et une bonne coopération sont nécessaires au niveau de l'Union, en particulier grâce aux efforts du Parlement, du Conseil et de la Commission;

6. déplore qu'en dépit de l'amélioration de ses procédures, la Commission continue d'élaborer des documents divers liés à la simplification et à "Mieux légiférer" qui comportent des listes divergentes d'initiatives de simplification, ce qui empêche d'avoir une vue d'ensemble de sa stratégie; insiste sur le fait qu'il faut éviter la prolifération de ces documents; demande à la Commission de préparer un document annuel unique; souligne que des évaluations politiques et une bonne coopération sont nécessaires au niveau de l'Union, en particulier grâce aux efforts du Parlement, du Conseil et de la Commission;

6. déplore qu'en dépit de l'amélioration de ses procédures, la Commission continue d'élaborer des documents divers liés à la simplification et à "Mieux légiférer" qui comportent des listes divergentes d’initiatives de simplification, ce qui empêche d’avoir une vue d’ensemble de sa stratégie; insiste sur le fait qu’il faut éviter la prolifération de ces documents; demande à la Commission de préparer un document annuel unique; souligne que des évaluations politiques et une bonne coopération sont nécessaires au niveau de l’Union européenne, en particulier grâce aux efforts du Parlement, du Conseil et de la Commission;

de rassembler des informations sur la numérisation, en cours ou planifiée, de livres, revues, journaux, photographies, pièces de musée, documents d’archive, matériel audiovisuel (ci-après dénommé «matériel culturel») et de donner un aperçu de ces activités de numérisation afin d’éviter les doubles emplois et de promouvoir la collaboration et les synergies au niveau européen.

Vous avez déjà, je crois, reçu une série d’informations particulières, mais je vous adresserai prochainement un document de synthèse donnant une vue d’ensemble.