Traduction de «Performance on the test bed » (Anglais → Français) :

Le caractère adéquat de la démonstration de la conformité aux prescriptions générales en matière de sécurité et de performance sur la seule base des résultats de méthodes d'essai non cliniques, comme l'évaluation des performances, les essais en laboratoire et l'évaluation préclinique, doit être dûment étayé dans la documentation technique visée à l'annexe II.

(31) Le présent règlement actualise les exigences techniques de la directive 2009/40/CE du Parlement européen et du Conseil du 6 mai 2009 relative au contrôle technique des véhicules à moteur et de leurs remorques et élargit son champ d'application, notamment à la mise en place des centres de contrôle et de leurs organes de surveillance ainsi qu'à la désignation des inspecteurs chargés du contrôle technique. Par conséquent, il convient d'abroger cette directive. En outre, le présent règlement incorpore les règles énoncées dans la recommandation 2010/378/UE de la Commission du 5 juillet 2010 sur l'appréciation des défauts constatés lors d ...[+++]u contrôle technique automobile conformément à la directive 2009/40/CE en vue de mieux réglementer les méthodes appliquées lors du contrôle technique,

– (CS) Monsieur le Président, le problème, lorsqu’on utilise un vaccin inactivé hors d’une zone réglementée, c’est que les animaux présentent des résultats positifs lors des tests sérologiques, et que pour déterminer si les animaux ont véritablement été vaccinés ou bien sont malades, il faut appliquer un test virologique, ce qui revient cher et peut créer des problèmes dans le commerce et le transfert d’animaux.

Si l'essai ne peut être effectué (par exemple parce que la substance se décompose, a une activité superficielle importante, réagit violemment pendant l'essai ou ne se dissout pas dans l'eau ou dans l'octanol, ou parce qu'il n'est pas possible d'obtenir une substance suffisamment pure), il y a lieu de fournir une valeur calculée pour log P, ainsi que des précisions sur la méthode de calcul.

Afin de vérifier si le coefficient d'utilisation adéquat est atteint, le fabricant ou son mandataire doit effectuer ou faire effectuer les essais appropriés pour chaque type de chaîne et de câble utilisé directement pour le levage de la charge et pour chaque type de terminaison de câble.

Le calendrier de mise en œuvre de cette libéralisation progressive a été modifié à deux reprises, par l'amendement n° 12 du 12 mars 1999 et par le Département américain du commerce, le 25 juin 1999. C'est ainsi que NSI devait établir, pour le 26 avril 1999 au plus tard, un banc d'essai permettant à cinq "registrars" de procéder à des enregistrements dans les domaines .com, .net, et .org. Ces cinq "registrars" devaient être accrédités pour la phase 1 ("Test Bed Registrars") par l'ICANN avant cette date conformément aux lignes directrices qu'elle a publiées en la matière.