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GTIS Policy and Standards Manual
Information Technology Policy and Standards Manual
Physiotherapy Policy and Standards Manual

Traduction de «Physiotherapy Policy and Standards Manual » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
Physiotherapy Policy and Standards Manual

Physiotherapy Policy and Standards Manual


Information Technology Policy and Standards Manual

Guide de la politique et des normes de technologie de l'information


GTIS Policy and Standards Manual

Guide de la politique et des normes des SGTI
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
(3) The Minister shall approve a policy manual or a training control manual and any amendments to that manual if the manual and amendments meet the requirements of Standard 566 — Aircraft Maintenance Engineer Licensing and Training.

(3) Le ministre approuve le manuel de politique ou le manuel de contrôle de la formation et toute modification qui y est apportée si le manuel et les modifications sont conformes à la norme 566 — Délivrance des licences et de formation de technicien d’entretien d’aéronefs.


573.10 (1) An approved maintenance organization (AMO) certificate holder shall establish, maintain and authorize the use of a maintenance policy manual (MPM) that contains information to ensure the efficiency of the AMO’s maintenance policies, dealing with the subjects set out in Standard 573—Approved Maintenance Organizations.

573.10 (1) Le titulaire d’un certificat d’organisme de maintenance agréé (OMA) doit établir et tenir à jour un manuel de politiques de maintenance (MPM) et en autoriser l’utilisation; le MPM doit contenir des renseignements garantissant l’efficience des politiques de maintenance de l’OMA, sur les sujets énumérés à la norme 573 — Organismes de maintenance agréés.


561.07 (1) The holder of a manufacturer certificate shall establish, maintain and require the use of a manual that must include the information set out in section 561.07 of Standard 561 and that sets out policies and procedures respecting the construction and inspection of the aeronautical products specified in the manufacturer certificate.

561.07 (1) Le titulaire du certificat de constructeur doit établir et tenir à jour un manuel comportant des politiques et des procédures relatives à la construction et à l’inspection des produits aéronautiques précisés dans le certificat de constructeur, et en exiger l’utilisation; le manuel doit notamment contenir les renseignements prévus à l’article 561.07 de la norme 561.


Standard administrative goals for timely initial disclosure should be set by directive under the Police Services Act and in the Crown Policy Manual.

Il faudrait établir des objectifs uniformes d'ordre administratifs pour une communication initiale de la preuve dans les délais appropriés, au moyen d'une directive prévue sous le régime de la Loi sur les services policiers, et intégrer ces objectifs au Manuel des politiques de la Couronne.


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It operates to the highest standards which are clearly defined in federal statutes, regulations and policy manuals.

Il applique les normes les plus sévères, lesquelles sont définies dans les lois, la réglementation et les directives du gouvernement fédéral.




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'Physiotherapy Policy and Standards Manual' ->

Date index: 2022-12-25
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