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Inspection Card Schedule
Planned Inspection Card Schedule

Traduction de «Planned Inspection Card Schedule » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
planned Inspection Card Schedule

programme de visite sur fiches


Inspection Card Schedule

série de fiches d'inspection [ série de fiches de visites ]
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
47. No less than three hours before the scheduled departure of the inspection team from the last airfield prior to entering the airspace of the inspected State Party, the inspected State Party shall ensure that the flight plan filed in accordance with paragraph 46 is approved, so that the inspection team may arrive at the point of entry by the estimated arrival time.

47. Au moins trois heures avant le départ prévu de l’équipe d’inspection du dernier aéroport qui précède la pénétration dans l’espace aérien de l’État partie inspecté, ce dernier fait le nécessaire pour que le plan de vol déposé conformément aux dispositions du paragraphe 46 soit approuvé, de sorte que l’équipe d’inspection puisse arriver au point d’entrée à l’heure prévue.


6 (1) Subject to subsection (5), plans of machinery referred to in Schedules I to XV required by these Regulations to be inspected shall be submitted to the Board prior to the commencement of any inspection.

6 (1) Sous réserve du paragraphe (5), les plans des machines visées aux annexes I à XV et tenues, en application du présent règlement, d’être inspectées doivent être présentés au Bureau avant le début de toute inspection.


46. When a non-scheduled aircraft is used for travel to the point of entry, the Technical Secretariat shall provide the inspected State Party with a flight plan, through the National Authority, for the flight of the aircraft from the last airfield prior to entering the airspace of that State Party to the point of entry, no less than six hours before the scheduled departure time from that airfield.

46. En cas d’utilisation d’un appareil effectuant des vols non réguliers pour assurer le déplacement jusqu’au point d’entrée, le Secrétariat technique fournit à l’État partie inspecté, par l’intermédiaire de l’autorité nationale, un plan de vol de l’aéronef entre le dernier aéroport avant la pénétration dans l’espace aérien de cet État partie et le point d’entrée, au moins six heures avant l’heure prévue pour le départ de cet aérop ...[+++]


After our risk assessments and further work done in 2005, the system was changed to implement what is our primary tool for scheduled and planned inspections, which is program validation inspections.

Après nos évaluations de risque et d'autres travaux, en 2005, le système a été modifié par la mise en place de ce qui est notre outil principal pour les inspections prévues et planifiées, les inspections de validation de programme.


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Combined with a five-year planning horizon, this allows resources to be allocated to the highest-priority enterprises while ensuring that all enterprises have a planned inspection schedule.

Combinée à un horizon de planification de cinq ans, cette approche permet d'affecter les ressources aux entreprises prioritaires, tout en veillant à ce que toutes les entreprises aient un calendrier d'inspection.


4. Not later than one month from the date of entry into force of a Regulation establishing a multiannual plan, Member States shall implement their inspection schedules taking account of the targets set out below.

4. Dans un délai maximal d’un mois à compter de la date d’entrée en vigueur d’un règlement établissant un plan pluriannuel, les États membres lancent leur programme d’inspection en tenant compte des niveaux cibles fixés ci-après.


Generally speaking, Member States have delegated this task to central administrations, which implement or request the implementation of audits and inspections (scheduled or random) in ports, in order to ensure that plans comply with regulations, that security measures implemented meet the requirements of the plan and that all necessary measures have been taken and implemented.

En général, les États membres ont dévolu ce rôle aux administrations centrales qui exécutent ou font exécuter des audits et des inspections (annoncées ou inopinées) dans les ports pour s’assurer que les plans sont conformes à la réglementation, que la réalité des mesures de sûreté mises en œuvre correspond bien aux exigences du plan et que toutes les mesures nécessaires ont bien été prises et mises en place.


The control programme must describe the objectives of the control and inspection measures scheduled, the actual operational plan envisaged and the results anticipated, and must cover the full range of fishery control work relevant to the Member State.

Le programme de contrôle doit comprendre les objectifs des actions de contrôle et d'inspection prévues, les mesures opérationnelles envisagées ainsi que les résultats attendus, et couvrir l'ensemble des domaines qui les concernent au titre du contrôle de la pêche.


The control programme must describe the objectives of the control and inspection measures scheduled, the actual operational plan envisaged and the results anticipated, and must cover the full range of fishery control work relevant to the Member State.

Le programme de contrôle doit comprendre les objectifs des actions de contrôle et d'inspection prévues, les mesures opérationnelles envisagées ainsi que les résultats attendus, et couvrir l'ensemble des domaines qui les concernent au titre du contrôle de la pêche.


The proposed activities of the agency, including inspection work, must be consonant with the recruitment plan and with the training programme scheduled.

Le plan d'activité de l'agence, y inclus les contrôles à effectuer, doit être établi notamment en tenant compte du programme de recrutement en question ainsi que des actions de formation prévues.




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Date index: 2021-05-11
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