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PNT
Plant with novel traits

Traduction de «Plant with novel traits » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
plant with novel traits | PNT [Abbr.]

végétal à caractères nouveaux | VCN [Abbr.]


Import Permit Requirements for Plants with Novel Traits (including Transgenic plants) and their products

Exigences phytosanitaires permis d'importation de végétaux à caractères nouveaux (y compris les végétaux transgéniques) et de leurs produits


Regulatory Directive Dir95-03: Guidelines for the Assessment of Livestock Feed From Plants with Novel Traits

Directive de réglementation Dir95-03 : Directive relative à l'évaluation des végétaux dotés de caractères nouveaux utilisés comme aliments du bétail


Guidelines for the Assessment of Livestock Feed from Plants with Novel Traits

Directive relative à l'évaluation des végétaux dotés de caractères nouveaux utilisés comme aliments du bétail
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Assessment of the potential for evolution of resistance of the target organism to the expressed protein (based on the history of evolution of resistance to conventional pesticides or transgenic plants expressing similar traits) and any adverse environmental effect(s) thereof.

évaluation du potentiel d'évolution de la résistance de l'organisme cible à la protéine exprimée (sur la base de l'historique de l'évolution de la résistance aux pesticides conventionnels ou des plantes transgéniques exprimant des traits similaires) et de tout effet négatif sur l'environnement


D. whereas products obtained from essentially biological processes, such as plants, seeds, native traits and genes, should be excluded from patentability;

D. considérant que les produits obtenus par des procédés essentiellement biologiques tels que les végétaux, les semences, les caractères et les gènes natifs ne devraient pas être brevetables;


D. whereas products obtained from essentially biological processes, such as plants, seeds, native traits and genes, should be excluded from patentability;

D. considérant que les produits obtenus par des procédés essentiellement biologiques tels que les végétaux, les semences, les caractères et les gènes natifs ne devraient pas être brevetables;


2. Can the Commission with great urgency clarify Directive 98/44/EC in order to ensure the effective exemption of plant varieties and traits from patentability and to secure the unrestricted use of biological material by breeders to stimulate innovation, guarantee a level playing field and create more opportunities for SMEs within the plant breeding sector, as requested in Parliament’s resolution of 10 May 2012 on the patenting of ...[+++]

2. La Commission peut-elle, d'urgence, clarifier la directive 98/44/CE pour garantir réellement l'exclusion de variétés et de caractères végétaux de la brevetabilité et d'assurer le recours illimité des sélectionneurs au matériau biologique afin d'encourager l'innovation, de créer des conditions de concurrence équitables et d'offrir de plus amples possibilités aux PME dans le domaine de la sélection, ainsi que le Parlement l'appelait de ses vœux dans la résolution qu'il a adoptée le 10 mai 2012 sur le brevetage des procédés essentiellement biologiques?


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C. whereas products obtained from essentially biological processes, such as plants, seeds, native traits and genes, should be excluded from patentability;

C. considérant que les produits obtenus par des procédés essentiellement biologiques tels que les végétaux, les semences, les caractères et les gènes natifs ne devraient pas être brevetables;


D. whereas products obtained from essentially biological processes, such as plants, seeds, native traits and genes, should be excluded from patentability;

D. considérant que les produits obtenus par des procédés essentiellement biologiques tels que les végétaux, les semences, les caractères et les gènes natifs ne devraient pas être brevetables;


The Commission presents its final opinion on whether to authorise a novel food to the Standing Committee on Plants, Animals, Food and Feed.

La Commission présente au comité permanent des végétaux, des animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux son avis définitif autorisant ou non la mise sur le marché d’un nouvel aliment.


The Commission presents its final opinion on whether to authorise a novel food to the Standing Committee on Plants, Animals, Food and Feed.

La Commission présente au comité permanent des végétaux, des animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux son avis définitif autorisant ou non la mise sur le marché d’un nouvel aliment.


whereas up to 40 % of global crop yields are lost to plant pests and diseases each year, and whereas this percentage is expected to increase significantly in the years ahead; whereas steps must be taken to prevent this figure from increasing further, including through systemic approaches and adaption of existing production models, and whereas climate change is contributing to this loss and leading to the emergence of ecologically novel plant pests and dis ...[+++]

considérant que, chaque année, la perte de rendement du fait des ravageurs et des maladies est de 40 % au niveau mondial et que, selon les attentes, ce pourcentage devrait augmenter de manière significative dans les années qui viennent; considérant que des mesures doivent être prises pour éviter que ce chiffre n'augmente encore, y compris par des approches systémiques et une adaptation des modèles de production existants, et que le changement climatique contribue à cette perte de rendement et provoque l'apparition de nouveaux ravageurs et de nouvelles maladies ...[+++]


Furthermore, the European Food Safety Authority’s (EFSA) Panel on Dietetic Products, Nutrition and Allergies in its opinion "on a request from the Commission related to a Novel Food application from Forbes Medi-Tech for approval of plant sterol-containing milk-based beverages" of 25 November 2003 concurred for that application with the conclusions of the SCF, in its opinion on applications ...[+++]

En outre, dans son avis du 25 novembre 2003"sur une demande de la Commission relative à une demande d’autorisation de mise sur le marché de boissons à base de lait contenant du stérol végétal émanant de Forbes Medi-Tech". souscrit aux conclusions exprimées par le CSAH dans son avis du 5 mars 2003 concernant des demandes d’autorisation d’une variété de denrées alimentaires contenant du stérol végétal, et a conclu que l’ajout de phytostérols était sans danger pour autant que la consommation quotidienne n’excède pas ...[+++]




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Date index: 2021-07-11
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