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Foodstuffs pre-packaged in variable quantities
Packaged product
Packaging
Packed product
Pre-packaged product
Pre-packed product
Product pre-packaged in pre-established quantities
Product pre-packaged in variable quantities
QIO-FDJP

Traduction de «Product pre-packaged in variable quantities » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
product pre-packaged in variable quantities

produit préemballé en quantités variables


foodstuffs pre-packaged in variable quantities

denrées alimentaires préemballées en quantités variables


product pre-packaged in pre-established quantities

produit préemballé en quantités préétablies


packaged product [ packed product | pre-packaged product | pre-packed product | Packaging(STW) ]

produit conditionné [ produit emballé | produit préemballé ]


FDJP Ordinance of 10 September 2012 on Quantity Indications for Unpackaged and Pre-packaged Products [ QIO-FDJP ]

Ordonnance du DFJP du 10 septembre 2012 sur les déclarations de quantité dans la vente en vrac et sur les préemballages [ ODqua-DFJP ]
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
18 (1) For the purposes of this section and section 27.1, “catch-weight product” means a class of food product that because of its nature cannot normally be portioned to a predetermined quantity and is, as a result, usually sold in packages of varying quantity.

18 (1) Aux fins du présent article et de l’article 27.1, « produits à poids variable » désigne une catégorie de produits alimentaires qui ne peuvent, à cause de leur nature, être répartis en une quantité fixée d’avance et qui sont, en conséquence, normalement vendus en emballages à quantité variable.


Ms. Nielsen: The Consumer Packaging and Labelling Act sets out labelling requirements for all pre-packaged products, including food products, or it has up until this particular point.

Mme Nielsen : La Loi sur l'emballage et l'étiquetage des produits de consommation établit des exigences pour l'étiquetage de tous les produits préemballés, y compris les produits alimentaires, ou l'a fait jusqu'à aujourd'hui.


Although the specific regulatory requirements for pre-packaged water and ice are stipulated in the food and drug regulations, Health Canada continually assesses the need for new and stricter regulations to prevent microbiological, chemical and radiological contamination of bottled water, pre-packaged ice, and water used in food production.

Bien que les dispositions précises relatives à l'eau et à la glace préemballée soient énoncées dans le règlement sur les aliments et les drogues, Santé Canada évalue sur une base continue la nécessité d'élaborer de nouveaux règlements plus sévères afin de prévenir la contamination microbiologique, chimique etradiologique de l'eau embouteillée, de la glace préemballée et de l'eau utilisée dans la fabrication des aliments.


The use of very lightweight plastic carrier bags for such purposes helps prevent food wastage, since it enables consumers to purchase the exact amount required rather than a fixed pre-packaged quantity, and since it allows the withdrawal of a product that is no longer fit for consumption specifically without needing to discard entire pre-packaged packages.

L'utilisation de ces sacs à cette fin contribue à prévenir le gaspillage alimentaire, en permettant au consommateur d'acheter la quantité exacte dont il a besoin, au lieu d'une quantité fixe déjà emballée, et en permettant le retrait spécifique d'un produit devenu impropre à la consommation sans devoir jeter des paquets entiers de produits préalablement emballés.


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In addition, Section 31 (2) of the Consumer Packaging and Labelling Regulations requires that pre-packaged products that are wholly manufactured or produced outside of Canada be labelled with the identity and principal place of business in Canada for which the pre-packaged product was manufactured or produced for resale.

De plus, le paragraphe 31(2) du Règlement sur l'emballage et l'étiquetage des produits de consommation exige que les produits préemballés entièrement fabriqués à l'extérieur du Canada portent une étiquette indiquant le nom et le siège principal d'exploitation de l'établissement canadien pour lequel le produit préemballé a été fabriqué pour des fins de revente.


With respect to labelling, the Consumer Packaging and Labelling Regulations which apply to all food sold in Canada require that pre-packaged products that are wholly manufactured or produced in a country other than Canada have the words, " Imported By" or " Imported For" on the label, unless the geographic origin of the food is stated on the label — for example " Product of USA" .

En ce qui concerne l'étiquetage, la Loi sur l'emballage et l'étiquetage des produits de consommation qui s'applique à tous les aliments vendus au Canada exige que l'étiquette des produits préemballés qui sont entièrement transformés ou produits dans un autre pays que le Canada porte la mention « Importé par » ou « Importé pour », à moins que l'origine géographique de l'aliment n'y soit indiquée — par exemple « Produit des États-Unis ».


Member States shall ensure that the products specified in point 3 of the Annex and put up in pre-packages in the intervals listed in points 1 and 2 of the Annex are placed on the market only if they are pre-packed in the nominal quantities listed in points 1 and 2 of the Annex.

Les États membres veillent à ce que les produits visés au point 3 de l'annexe et présentés en préemballages dans les intervalles énumérés aux points 1 et 2 de l'annexe soient mis sur le marché uniquement s'ils sont préemballés dans les quantités nominales indiquées aux points 1 et 2 de l'annexe.


Member States shall ensure that the products specified in point 3 of the Annex and put up in pre-packages in the intervals listed in point 1 and 2 of the Annex are placed on the market only if they are pre-packed in the nominal quantities listed in point 1 and 2 of the Annex.

Les États membres veillent à ce que les produits visés au point 3 de l’annexe et présentés en préemballages dans les intervalles énumérés aux points 1 et 2 de l’annexe soient mis sur le marché uniquement s’ils sont préemballés dans les quantités nominales indiquées aux points 1 et 2 de l’annexe.


Until [20 years after the date mentioned in Article 9], Member States shall ensure that the products specified in point 3 of the Annex and put up in pre-packages in the intervals listed in point 1 and 2 of the Annex are placed on the market only if they are pre-packed in the nominal quantities listed in point 1 and 2 of the Annex.

Jusqu’en [20 ans après la date mentionnée à l’article 9], les États membres veillent à ce que les produits visés au point 3 de l’annexe et présentés en préemballages dans les intervalles énumérés aux points 1 et 2 de l’annexe soient mis sur le marché uniquement s’ils sont préemballés dans les quantités nominales indiquées aux points 1 et 2 de l’annexe.


1. For the purposes of Articles 3 and 4, where two or more individual pre-packages which are packaged in the quantities specified in the Annex and are capable of being sold separately, are sold in a multi-pack, the nominal quantities listed in the Annex shall apply to each individual pre-package within the multi-pack.

1. Aux fins des articles 3 et 4, lorsque deux préemballages individuels au moins, qui sont emballés dans les quantités spécifiées à l'annexe et peuvent être vendus séparément, sont vendus dans un emballage multiple, les quantités nominales énumérées à l'annexe s'appliquent à chaque préemballage individuel contenu dans l'emballage multiple.




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Date index: 2023-05-05
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