Traduction de «Remit share the costs » (Anglais → Français) :

verser une quote-part des dépenses

Définition: Les divers troubles dissociatifs (ou de conversion) ont en commun une perte partielle ou complète des fonctions normales d'intégration des souvenirs, de la conscience de l'identité ou des sensations immédiates et du contrôle des mouvements corporels. Toutes les variétés de troubles dissociatifs ont tendance à disparaître après quelques semaines ou mois, en particulier quand leur survenue est associée à un événement traumatique. L'évolution peut également se faire vers des troubles plus chroniques, en particulier des paralysies et des anesthésies, quand la survenue du trouble est liée à des problèmes ou des difficultés interpe ...[+++]rsonnelles insolubles. Dans le passé, ces troubles ont été classés comme divers types d'hystérie de conversion . On admet qu'ils sont psychogènes, dans la mesure où ils surviennent en relation temporelle étroite avec des événements traumatiques, des problèmes insolubles et insupportables, ou des relations interpersonnelles difficiles. Les symptômes traduisent souvent l'idée que se fait le sujet du tableau clinique d'une maladie physique. L'examen médical et les examens complémentaires ne permettent pas de mettre en évidence un trouble physique (en particulier neurologique) connu. Par ailleurs, on dispose d'arguments pour penser que la perte d'une fonction est, dans ce trouble, l'expression d'un conflit ou d'un besoin psychique. Les symptômes peuvent se développer en relation étroite avec un facteur de stress psychologique et ils surviennent souvent brusquement. Seuls les troubles impliquant soit une perturbation des fonctions physiques normalement sous le contrôle de la volonté, soit une perte des sensations sont inclus ici. Les troubles impliquant des manifestations douloureuses ou d'autres sensations physiques complexes faisant intervenir le système nerveux autonome, sont classés parmi les troubles somatoformes (F45.0). La possibilité de survenue, à une date ultérieure, d'un trouble physique ou psychiatrique grave, doit toujours êt ...

les frais de procédure à l'exclusion des frais exposés par les entreprises sont répartis de façon égale entre les Etats

quote-part des frais à supporter par le requérant

recherche à frais partagés

Northside Industrial Park Act [ An Act to Provide for Equal Sharing of the Costs and Benefits for the Northside Industrial Park ]

Lignes directrices relatives au partage des frais en vertu de la Loi sur la réadaptation professionnelle des personnes handicapées, 1990-1993

Le secteur bancaire utilise certains termes pour caractériser le mode de partage des coûts entre le donneur d'ordre et le bénéficiaire d'un virement: OUR (tous les frais à la charge du donneur d'ordre), BEN (tous les frais à la charge du bénéficiaire) et SHARE (partage des frais entre les deux).

Ces pays ont instauré des règles transparentes relatives à la prise en charge et au partage des coûts des divers investissements dans le réseau et opté pour l’approche dite du coût partiel, en vertu de laquelle les coûts de raccordement sont supportés par les promoteurs de projet qui le demandent, ou partagés avec les gestionnaires de réseau, tandis que les coûts liés aux indispensables extensions et renforcements du réseau au niveau de la distribution et du transport sont couverts par les gestionnaires de réseau et répercutés à l’aid ...[+++]e du barème tarifaire.

Conformément à ses conclusions de 1997, le Conseil invite la Commission à présenter des propositions appropriées visant à répartir d'une manière plus équilibrée le coût des accords, en étendant d'une manière non discriminatoire la portée des redevances payées par les armateurs, et à améliorer le rapport coût-efficacité des accords.

Dans le cas où les fournisseurs de données supportent des coûts communs pour la fourniture de données et la prestation d'autres services, les coûts de la fourniture des données peuvent inclure une part appropriée des coûts découlant d'un autre type de service pertinent fourni.