Traduction de «Rock-driller for quarrying » (Anglais → Français) :

Autres superficies (occupées par des bâtiments, cours de ferme, chemins, étangs, carrières, terres stériles, rochers, etc.)

Autres superficies (occupées par des bâtiments, cours de ferme, chemins, étangs, carrières, terres stériles, rochers, etc.)

1. Sous réserve des dispositions du paragraphe 2, la présente directive s'applique à la gestion des déchets provenant de l'industrie extractive, ci-après dénommés "déchets de l'industrie extractive", c'est-à-dire des déchets résultant de la prospection, de l'extraction, du traitement et du stockage de ressources minérales, ainsi que de l'exploitation de carrières, tels que les résidus (c'est-à-dire les déchets solides issus de divers procédés de traitement des minéraux), les stériles et les morts-terrains (c'est-à-dire les roches déplacées pour atteindre le gisement de minerai ou de minéraux) et la couche arable (c'est-à-dire la couche s ...[+++]upérieure du sol), pour autant qu'il s'agisse de déchets au sens de la définition pertinente de l'article 1, point a) de la directive 75/442/CEE. La présente directive couvre par conséquent la gestion des déchets provenant de l'industrie extractive implantée sur la terre ferme.

Les matériaux non dangereux pour l’environnement, tels que les stériles qui existent à l’état naturel, ne peuvent constituer des déchets, en particulier lorsqu’ils sont utilisés comme matériaux de remplissage dans les mines et les carrières, pour l’amélioration des sols et la construction de routes.

Les granulats comprennent du sable, du gravier et des pierres concassées, qui sont soit extraits d'une carrière ou dragués du fond marin.

Deuxièmement, je voudrais dire que classer les déchets miniers dans la catégorie des déchets est vraiment difficile lorsque l’on sait que beaucoup d’entre eux sont simplement de la roche concassée et sont assez similaires au type de produit que l’on pourrait trouver dans n’importe quelle carrière de l’Union européenne.