Traduction de «Scientific work » (Anglais → Français) :

Groupe de travail scientifique européen sur l'influenza | ESWI [Abbr.]

Groupe de travail scientifique sur les introductions et transferts de salmonidés

Scientific Working Group on Immunology, Microbiology and Vaccine Development

oeuvre scientifique

expertise scientifique [ avis scientifique | évaluation scientifique ]

Compte spécial pour l'Histoire du développement scientifique et culturel de l'humanité, les histoires générales, les histoires des civilisations et les ouvrages sur les différents aspects des cultures

oeuvre à contenu scientifique

3. Le terme « redevances » employé dans le présent article désigne les rémunérations de toute nature payées pour l’usage ou la concession de l’usage d’un droit d’auteur sur une oeuvre littéraire, artistique ou scientifique, y compris les programmes d’ordinateurs, les films cinématographiques et les oeuvres enregistrées sur films, bandes magnétoscopiques ou autres moyens de reproduction destinés à la télévision, d’un brevet, d’une marque de fabrique ou de commerce, d’un dessin ou d’un modèle, d’un plan, d’une formule ou d’un procédé secrets, ou pour des informations (know-how) ayant trait à une expérience acquise dans le domaine industrie ...[+++]l, commercial ou scientifique ainsi que les paiements pour l’usage ou la concession de l’usage d’un équipement industriel, commercial ou scientifique.

3. Le terme « redevances » employé dans le présent article désigne les rémunérations de toute nature payées pour l’usage ou la concession de l’usage d’un droit d’auteur sur une oeuvre littéraire, artistique ou scientifique, y compris les films cinématographiques et les oeuvres enregistrées sur films, bandes ou autres moyens de reproduction destinés à la télé-diffusion ou à la radio-diffusion, d’un brevet, d’une marque de fabrique ou de commerce, d’un dessin ou d’un modèle, d’un plan, d’une formule ou d’un procédé secrets, ainsi que pour l’usage ou la concession de l’usage d’un équipement industriel, commercial ou scientifique ou pour de ...[+++]s informations ayant trait à une expérience acquise dans le domaine industriel, commercial ou scientifique.

3. Le terme « redevances », employé dans le présent article, désigne les rémunérations de toute nature payées pour l’usage ou la concession de l’usage d’un droit d’auteur sur une œuvre littéraire, artistique ou scientifique, un logiciel d’ordinateur, un brevet, une marque de fabrique ou de commerce, un dessin ou un modèle, un plan ou une formule ou un procédé secrets, ainsi que pour l’usage ou la concession de l’usage d’un équipement industriel, commercial ou scientifique ou pour des informations ayant trait à une expérience acquise dans le domaine industriel, commercial ou scientifique (savoir faire); ce terme comprend aussi les rémuné ...[+++]rations de toute nature payées sur les films cinématographiques et les œuvres enregistrées sur films, bandes magnétoscopiques ou autres moyens de reproduction destinés à la télévision.

4. Le terme « redevances » employé dans le présent article désigne les rémunérations de toute nature payées pour l’usage ou la concession de l’usage d’un droit d’auteur sur une oeuvre littéraire, artistique ou scientifique, y compris les rémunérations de toute nature concernant les films cinématographiques et les oeuvres enregistrées sur films, bandes magnétoscopiques ou autres moyens de reproduction destinés à la télévision, d’un brevet, d’une marque de fabrique ou de commerce, d’un dessin ou d’un modèle, d’un plan, d’une formule ou d’un procédé secrets ou de tout autre bien incorporel, ainsi que pour l’usage ou la concession de l’usag ...[+++]e d’un équipement industriel, commercial ou scientifique ou pour des informations ayant trait à une expérience acquise dans le domaine industriel, commercial ou scientifique.