Traduction de «Section wheel » (Anglais → Français) :

(9.1) Les affichages suivants, dont le contenu est précisé à l’article 135 de la présente annexe et dans le DNT 135, visés à cet article, doivent, lorsqu’ils sont installés dans une voiture de tourisme ou un véhicule à trois roues, être de la couleur indiquée au tableau II du présent article :

Sur avis conforme du ministre des Transports et en vertu de l’article 448 de la Loi sur la marine marchande du Canada, il plaît à Son Excellence le Gouverneur général en conseil, d’abroger le Règlement sur les roues, les indicateurs et les axiomètres de gouvernail, C.R.C., c. 1493, et en vertu des articles 400, 448, 635 et 730Note de bas de page de la Loi sur la marine marchande du Canada et de l’article 12 de la Loi sur la prévention de la pollution des eaux arctiques, d’établir le Règlement concernant les apparaux de gouverne, ci-après.

Cependant, compte tenu de la variété des formes de construction de cette catégorie de véhicules, que le véhicule soit équipé d’un dispositif de marche arrière ou non, le constructeur du véhicule peut, à défaut de se conformer aux prescriptions énoncées au point 2.1.2.1, choisir d’appliquer les prescriptions énoncées aux points 1.1 à 1.1.2.1 et aux points 1.2 à 1.3.8 applicables aux véhicules des catégories L1e et L3e, couvrant les saillies extérieures spécifiques (par exemple, des fourches avant, des roues, des pare-chocs, des garde-boue et des carénages et la partie arrière des véhicules non équipés d’un dispositif de marche arrière) de ...[+++]s véhicules devant faire l’objet d’une réception par type, en accord avec le service technique et l’autorité compétente en matière de réception (par exemple pour un type de véhicule qui a l’apparence générale d’un motocycle, mais qui est équipé de trois roues et qui est donc classé dans les véhicules de la catégorie L5e).

La distance entre le point le plus bas et le point le plus haut du système antiprojections (garde-boue et jupe extérieure), mesurée à n’importe quelle coupe transversale perpendiculaire au garde-boue (voir les figures 1b et 2 de l’annexe V), ne doit pas être inférieure à 45 mm à tous les points situés derrière une ligne verticale passant par le centre de la roue ou de la première roue en cas d’essieux multiples.

Volant ajusté (volant de section plus large/épaissi; volant de diamètre réduit, etc.)

6.2.3. Dans le cas où un véhicule, placé sur une plate-forme de stationnement inclinée, repose sur la béquille centrale et une roue seulement et peut être maintenu dans cette position avec la béquille centrale et soit la roue avant soit la roue arrière en contact avec la surface d'appui, et pour autant qu'il soit satisfait aux autres prescriptions de ce point, les essais décrits ci-dessus doivent être faits uniquement avec le véhicule reposant sur la béquille centrale et la roue arrière.