Traduction de «Service available to meet operational requirements » (Anglais → Français) :

service disponible selon les besoins de l'exploitation(HO)

service disponible selon les besoins de l'exploitation [ HO ]

nécessités du service [ besoins opérationnels | besoins des opérations | exigences opérationnelles | exigences du service | besoins du service ]

service disponible aux heures des vols réguliers(HS)

Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complications, on peut citer: le ...[+++]s traumatismes, les fausses routes avec inhalation de vomissements, le delirium, le coma, les convulsions et d'autres complications médicales. La nature de ces complications dépend de la catégorie pharmacologique de la substance consommée et de son mode d'administration. Etats de transe et de possession au cours d'une intoxication par une substance psycho-active Intoxication pathologique Ivresse:SAI | alcoolique aiguë | Mauvais voyages (drogues) Excl.: intoxication signifiant empoisonnement (T36-T50) .1 Utilisation nocive pour la santé Mode de consommation d'une substance psycho-active qui est préjudiciable à la santé. Les complications peuvent être physiques (par exemple hépatite consécutive à des injections de substances psycho-actives par le sujet lui-même) ou psychiques (par exemple épisodes dépressifs secondaires à une forte consommation d'alcool). Abus d'une substance psycho-active .2 Syndrome de dépendance Ensemble de phénomènes comportementaux, cognitifs et physiologiques survenant à la suite d'une consommation répétée d'une substance psycho-active, typiquement associés à un désir puissant de prendre la drogue, à une difficulté à contrôler la consommation, à une poursuite de la consommation malgré des conséquences nocives, à un désinvestissement progressif des autres activités et obligations au profit ...

respecter des normes de sécurité ferroviaire

limitations concernant le nombre total d'opérations de services ou la quantité totale de services produits, exprimées en unités numériques déterminées, sous forme de contingents ou de l'exigence d'un examen des besoins économiques

état de préparation à l'engagement | disponibilité

service disponible aux heures des vols réguliers [ HS ]

coordonnateur national de la Section des services des Opérations E et de l'acquisition, du contrôle et de l'exécution des mandats

Les pouvoirs adjudicateurs et entités adjudicatrices devraient donc pouvoir ne pas appliquer des mesures limitant l'accès de produits et services non couverts en cas d'indisponibilité de produits ou services provenant de l'Union ou couverts par des engagements, répondant aux exigences de l'entité ou du pouvoir adjudicateur en matière de préservation des intérêts publics essentiels, tels que la santé ou la sécurité publiques, ou dans le cas où l'application de la mesure entraînerait une augmentation disproportionnée du prix ou des coût ...[+++]s du marché.

Les pouvoirs adjudicateurs et entités adjudicatrices devraient donc pouvoir ne pas appliquer des mesures limitant l’accès de produits et services non couverts en cas d’indisponibilité de produits ou services provenant de l’Union ou couverts par des engagements, répondant aux exigences de l’entité ou du pouvoir adjudicateur en matière de préservation des intérêts publics essentiels, tels que la santé ou la sécurité publiques.

Les pouvoirs adjudicateurs et entités adjudicatrices devraient donc pouvoir ne pas appliquer des mesures limitant l'accès de produits et services non couverts en cas d'indisponibilité de produits ou services provenant de l'Union ou couverts par des engagements, répondant aux exigences de l'entité ou du pouvoir adjudicateur en matière de préservation des intérêts publics essentiels, tels que la santé ou la sécurité publiques, y compris les caractéristiques de durabilité sociale et environnementale, ou dans le cas où l'application de la ...[+++] mesure entraînerait une augmentation disproportionnée du prix ou des coûts du marché.

22. De manière à éviter les risques superflus, seuls sont mis en œuvre les fonctions, dispositifs et services indispensables pour répondre aux exigences opérationnelles.