Traduction de «Subsurface water » (Anglais → Français) :

(a) une description des caractéristiques physiques de l'ensemble du projet, y compris, le cas échéant, de son sous-sol, et des exigences en matière d'utilisation de l'eau et des terres lors des phases de construction et de fonctionnement;

Cette usine, qui fournit essentiellement aux deux entreprises toute l'eau dont elles ont besoin pour mener leurs activités de fracturation hydraulique dans la région de Two Island Lake, traite de l'eau provenant de la formation de Debolt, profond aquifère souterrain contenant de l'eau salée ne pouvant pas être utilisée à des fins agricoles et impropre à la consommation humaine.

Par espace maritime de l'Union européenne, il faut entendre les eaux territoriales des États membres de l'UE, les zones économiques exclusives et les plateaux continentaux au sens de la Convention des Nations Unies sur le droit de la mer de 1982, ainsi que l'ensemble des activités maritimes qui y sont menées, que ce soit au fond de la mer, en subsurface, en surface et au-dessus de la mer, ou encore les installations, les navires de charge, les bateaux de petite taille et les navires qui sont liés d'une façon ou d'une autre à l'UE, que ce soit par un pavillon, un titre de propriété ou un mandat de gestion.

D'autres portent sur des questions énumérées par le député: égalité des sexes, accès, chasse et gestion de la faune, arbres, plantes, ressources forestières, droits relatifs à l'eau et gestion de l'eau, ressources souterraines, parcs nationaux et aires protégées, ressources patrimoniales, mesures économiques, fiscalité, principe d'un gouvernement tlicho et administrations locales tlichos.

M. Williams: Il y a 10 ou 15 ans, alors que nous étions en pleine guerre froide, notre marine était fondamentalement conçue pour effectuer, en pleine mer, des opérations de surveillance en surface et sous la surface, ou détecter la présence de menaces, comme des sous-marins.

Le terme «terres autochtones», quant à lui, est défini comme étant les réserves, terres cédées ou autres terres qui ont été mises de côté à l'usage et au profit d'une bande et qui sont assujetties à la Loi sur les Indiens; les terres - y compris les eaux - visées par un accord sur des revendications territoriales, particulières ou globales, ou par un accord sur l'autonomie gouvernementale conclu entre le gouvernement fédéral et un peuple autochtone et dont le titre de propriété est conservé par Sa Majesté du chef du Canada, et enfin, le sous-sol et toutes les couches de l'atmosphère correspondant aux terres visées aux deux derniers poin ...[+++]ts.