Traduction de «Synchronous working » (Anglais → Français) :

Est-ce que les ressources en matière de recherche d'Agriculture Canada et les travaux de votre grappe de recherche laitière ont été harmonisés, pour garantir la complémentarité des projets et pour s'assurer que la main droite sait ce que fait la main gauche?

2. Afin d'assurer une certaine synchronisation entre le programme de travail et le plan stratégique pluriannuel, le programme de travail est mis à jour au moins une fois par an.

Afin d'assurer une certaine synchronisation entre le programme de travail et le plan stratégique pluriannuel, il y a lieu de mettre à jour le programme de travail simultanément au plan stratégique pluriannuel.

Dans sa déclaration concernant la mise en application de la directive, le groupe de travail a consacré le principe d’actions nationales synchronisées à mener au niveau de l’UE pour l’application de la directive et il a défini des critères pour aider à recenser les domaines dans lesquels une enquête devrait être réalisée.

30.9 (1) Ne constitue pas une violation du droit d'auteur le fait pour une entreprise de radiodiffusion de reproduire, en conformité avec les autres dispositions du présent article, un enregistrement sonore ou une prestation ou oeuvre fixée au moyen d'un enregistrement sonore aux seules fins de les transposer sur un support en vue de leur radiodiffusion, pourvu que: a) elle en soit le propriétaire et qu'il s'agisse d'exemplaires autorisés par le titulaire du droit d'auteur; b) elle ait le droit de les communiquer au public par télécommunication; c) elle réalise la reproduction par ses propres moyens et pour sa propre diffusion; d) la reproduction ne soit pas synchronisée avec tout ...[+++] ou partie d'une autre oeuvre ou prestation ou d'un autre enregistrement sonore; e) elle ne soit pas utilisée dans une annonce qui vise à vendre ou promouvoir, selon le cas, un produit, une cause, un service ou une institution (2) L'entreprise doit inscrire, dans un registre qu'elle tient à jour, la date de la reproduction ainsi que, le cas échéant, celle de la destruction, ainsi que tout autre renseignement visé par règlement concernant la reproduction.

considérant qu'un cadastre proprement dit implique des opérations administrativement importantes pour établir, exploiter et tenir à jour en permanence une liste ou un registre contenant des informations concernant les propriétaires fonciers ainsi que toutes les pièces de vigne avec indications permettant leur identification; que des cadastres viticoles proprement dits ont été établis par quelques États membres seulement, qui n'ont pu d'ailleurs en effectuer qu'une mise à jour partielle et irrégulière; que des enquêtes sur la superficie viticole effectuées par quelques États membres portaient sur des années différentes; que, par conséquent, ces enquêtes et ces cadastres nationaux ne permettent pas l'observation précise, un ...[+++]iforme et synchrone du potentiel de production et de l'offre sur les marchés viticoles de la Communauté;