Traduction de «Trade software products » (Anglais → Français) :

vendre des produits logiciels

vendre des contrats de maintenance de logiciels

vendre des services de formation individuelle sur des logiciels

Progiciel des échanges commerciaux

logiciel portable | produit portable dans le domaine du logiciel

Logiciel d'analyse de l'accès aux marchés et des restrictions au commerce [ SMART | Logiciel pour l'analyse de l'accès aux marchés et des restrictions au commerce ]

logiciel d'analyse des marchés et des restrictions aux échanges

marque [ marque d'origine | marque de fabrication | marque de fabrique | marque de produit | marque de service ]

Comité pour l'adaptation au progrès technique des directives visant l'élimination des entraves techniques aux échanges dans le secteur des matières pouvant être ajoutées aux médicaments en vue de leur coloration

Cette marque était enregistrée pour des « services de commerce de détail relatifs aux ordinateurs, logiciels, périphériques, téléphones portables, électronique grand public et accessoires et démonstration de produits y relatifs ».

97. «innovation de procédé»: la mise en œuvre d'une méthode de production ou de distribution nouvelle ou sensiblement améliorée (cette notion impliquant des changements significatifs d'ordre technique, matériel ou logiciel), ce qui exclut les changements ou améliorations mineurs, les accroissements de capacités de production ou de service obtenus par l'adjonction de systèmes de fabrication ou de systèmes logistiques qui sont très analogues à ceux déjà en usage, la cessation de l'utilisation d'un procédé, le simple remplacement ou l'extension de l'équipement, les changements découlant uniquement de variations du prix des facteurs, la production personnalisée, l'adaptation aux marchés locaux, les modifications saisonnières, régulières et autr ...[+++]es changements cycliques et le commerce de produits nouveaux ou sensiblement améliorés;

«innovation de procédé»: la mise en œuvre d’une méthode de production ou de distribution nouvelle ou sensiblement améliorée (cette notion impliquant des changements significatifs d’ordre technique, matériel ou logiciel), ce qui exclut les changements ou améliorations mineurs, les accroissements de capacités de production ou de service obtenus par l’adjonction de systèmes de fabrication ou de systèmes logistiques qui sont très analogues à ceux déjà en usage, la cessation de l’utilisation d’un procédé, le simple remplacement ou l’extension de l’équipement, les changements découlant uniquement de variations du prix des facteurs, la production personnalisée, l’adaptation aux marchés locaux, les modifications saisonnières, régulières et autres c ...[+++]hangements cycliques et le commerce de produits nouveaux ou sensiblement améliorés;

Dans l'accord de libre-échange avec le Canada, le Panama a accepté de respecter un moratoire permanent sur les droits de douane s'appliquant aux produits livrés par des moyens électroniques, comme les logiciels, la musique achetée en ligne et les livres numériques.