Traduction de «XXS » (Anglais → Français) :

Règles antidopage du Comité International Olympique applicables aux XXes Jeux Olympiques d’hiver en 2006 à Turin [ Règles antidopage du CIO applicables aux XXes Jeux Olympiques d’hiver en 2006 à Turin ]

Accord intérimaire relatif à la renégociation de la liste XX (États-Unis) à l'Accord général sur les tarifs douaniers et le commerce

Loi sur le pouvoir d'emprunt pour 19xx-xx [ Loi portant pouvoir d'emprunt pour l'exercice 19xx-19xx ]

Direction générale XX-Contrôle financier

Contrôle financier | DG XX

Syndrome de Klinefelter, homme avec caryotype 46,XX

Mosaïque chromosomique, 45,X/46,XX ou XY

syndrome de fibrose pulmonaire-déficit immunitaire-dysgénésie gonadique 46,XX

Autre phénotype masculin avec caryotype 46,XX

Les États membres veillent à ce que les dispositions de l’article 17, paragraphe 1, de l’article 25, paragraphes 1 et 3, de l’article 27, paragraphe 2, premier alinéa, et des articles 29, 30, 31 et 32 de la présente directive ne s’appliquent pas en cas d’utilisation des instruments, pouvoirs et mécanismes de résolution prévus au titre IV de la directive XX/XX/UE du Parlement européen et du Conseil (*) [directive sur le redressement et la résolution des défaillances], sous réserve du respect des objectifs des résolutions énoncés à l’article 27 de la directive XX/XX/UE et des conditions de déclenchement d’une procédure de résolution énoncées à l’article 28 de la même directive.

4. En cas d’application des instruments de résolution et d’exercice des pouvoirs de résolution prévus dans la directive XX/XX/UE du Parlement européen et du Conseil(**), les dispositions de la présente directive s’appliquent également aux établissements financiers, aux entreprises et aux entreprises mères relevant du champ de la directive XX/XX/UE.

Les États membres veillent à ce que, aux fins de la directive XX/XX/UE [directive sur le redressement et la résolution des défaillances], l’assemblée générale puisse décider, à la majorité des deux tiers des votes valablement exprimés, que la convocation à une assemblée générale pour décider de procéder à une augmentation de capital peut intervenir dans un délai plus rapproché que celui prévu au paragraphe 1 du présent article, sous réserve qu’au moins dix jours s’écoulent entre la convocation et la date de l’assemblée générale, que les conditions d’une application de l’article 23 ou 24 de la directive XX/XX/UE (déclenchement d’une intervention précoce) soient remplies et que l’augmentation de capital soit nécessaire pour éviter le déclench ...[+++]ement d’une procédure de résolution dans les conditions énoncées à l’article 27 de ladite directive.

(18) Aux fins d'une allocation efficace des fonds provenant du budget de l'Union, il convient de veiller à la cohérence, à la complémentarité et aux synergies entre les programmes de financement des domaines politiques qui sont étroitement liés les uns aux autres, notamment entre le présent programme et le programme "Justice" établi par le règlement (UE) n° XX/XX du XX, le programme "L'Europe pour les citoyens" établi par le règlement (UE) n° XX/XX du XX, le programme européen pour le changement social et l'innovation sociale établi par le règlement (UE) n° XX/XX du XX et les programmes dans les domaines des affaires intérieures, de l'emploi et des affaires sociales, de la santé et de la protection des consommateurs, de l'éducation, de la f ...[+++]ormation, de la jeunesse et du sport, de la société de l'information, de l'élargissement, en particulier l'instrument d'aide de préadhésion et les fonds relevant du cadre stratégique commun (fonds CSC).