Traduction de «additional list exhibits » (Anglais → Français) :

Liste supplémentaire des pièces

Acquisitions sélectives [ Liste d'acquisitions récentes ]

les états mentionnés, sans autre précision, comme cause de mortalité, de morbidité ou de soins supplémentaires du nouveau-né

les états mentionnés, sans autre précision, comme cause de mortalité, de morbidité ou de soins supplémentaires du fœtus ou du nouveau-né

complément à la liste des points A de la ... session du Conseil

Liste des pièces déposées par les parties en cours d'audition

Plusieurs contrôles sont imposés en plus de ceux qui sont établis dans la DCD en rapport avec la gestion des déchets dangereux, notamment des exigences de traçabilité, l’interdiction de mélanger les déchets dangereux avec d’autres déchets et l'obligation de notifier à la Commission les déchets qui présentent des propriétés dangereuses mais ne sont pas répertoriés comme tels.

Mme Rierson fait une déclaration, répond aux questions et dépose une liste de la jurisprudence de la Nouvelle-Écosse sur les décisions découlant des lignes directrices sur les pensions alimentaires intitulée: «Memorandum dated February 23, 1998 from Lara to R/S Lawyers and Nancy regarding Case Law Summary Post-Secondary Education Costs», en l'occurrence la pièce no 5900-1.36/S2-SS-1-8-4 «2». Elle dépose également un résumé de jurisprudence touchant les coûts de l'enseignement postsecondaire intitulé: «Appendix B, Additional Child Support Guide ...[+++]lines Decisions», en l'occurrence la pièce no 5900-1.36/S2-SS-1-8-4 «3».

Lors de la douzième session de la conférence des parties à la convention, tenue à Santiago (Chili) du 3 au 15 novembre 2002, une série de résolutions ont été adoptées concernant notamment des procédures simplifiées de délivrance des permis et certificats, un certificat spécial destiné à faciliter la circulation de certaines catégories de spécimens appartenant à des expositions itinérantes, des dérogations complémentaires pour les effets personnels, la mise à jour des exigences applicables à l'étiquetage des conteneurs de caviar, ainsi que d'autres mesures de routine ou à caractère technique, comme la modification des codes utilisés dans les permis et les certificats et la modification de la liste ...[+++] des références normalisées utilisées pour déterminer les noms des espèces inscrites aux annexes de la convention, et il est donc nécessaire de tenir compte de ces résolutions.

Bien qu'une législation communautaire ait été adoptée en matière de polluants organiques persistants, ses principales lacunes sont l'absence ou l'insuffisance de dispositions législatives concernant l'interdiction de la production et de l'utilisation d'une des substances chimiques actuellement inscrites sur les listes, quelle qu'elle soit, l'absence de tout cadre permettant de soumettre d'autres substances polluantes organiques persistantes à des interdictions, des restrictions ou une élimination, et de tout cadre permettant d'empêcher la production et l'utilisation de nouvelles substances présentant les caractéristiques des polluants or ...[+++]ganiques persistants.