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All-purpose flat car
Flat car
Flat truck
General purpose flat car
Passive flat car
Transport in flat cars
Transport in gondola cars
Transport in open wagons

Traduction de «all-purpose flat car » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous


general purpose flat car | all-purpose flat car

wagon plat polyvalent




transport in flat cars | transport in gondola cars | transport in open wagons

transport à découvert | transport en wagon découvert




all purpose/business car rate

tarif universel ou commercial pour voiture
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Moreover, the input VAT paid by a company when buying or leasing a company car, is in principle deductible, in so far as the car is used for the purposes of taxable activities (in certain Member States deduction is however subject to limitation).

En outre, la TVA en amont acquittée par la société à l'occasion de l'achat ou de la location en crédit-bail du véhicule est en principe déductible, dans la mesure où la voiture est utilisée pour des activités imposables (dans certains États membres, le droit à déduction est toutefois limité).


As mentioned in recital 21, cold-rolled flat steel products fall within a number of CN codes including certain ex codes. In order not to underestimate Union consumption, and in view of the apparent marginal impact of such codes on total consumption, import volumes of CN ex codes have been fully accounted for the purpose of calculating Union consumption.

Comme susmentionné au considérant 21, les produits plats laminés à froid en acier relèvent de plusieurs codes NC incluant certains codes ex. Pour ne pas sous-estimer la consommation de l'Union, et compte tenu de l'incidence visiblement marginale de ces codes sur la consommation totale, les volumes d'importation des codes NC ex ont été intégralement pris en compte pour calculer la consommation de l'Union.


3. For the purpose of paragraph 1, a new passenger car means any passenger car, which has not previously been sold to anyone otherwise than for the purpose of selling or supplying it, and it has, therefore, never been registered for circulation.

3. Aux fins du paragraphe 1, on entend par voiture particulière neuve toute voiture particulière qui n'a jamais été vendue auparavant dans un autre but que celui de sa revente ou de sa livraison et qui, dès lors, n’a jamais été immatriculée en vue de son admission à la circulation sur la voie publique.


For the purpose of the application of the flat rate net revenue percentage referred to in Article 61(3)(a) of Regulation (EU) No 1303/2013, a flat rate of 20 % is established for operations in the sector of research, development and innovation.

Aux fins de l'application du taux forfaitaire de recettes nettes visé à l'article 61, paragraphe 3, point a), du règlement (UE) no 1303/2013, un taux forfaitaire de 20 % est fixé pour les opérations effectuées dans le secteur de la recherche, du développement et de l'innovation.


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This Regulation sets out a flat rate applicable to operations in the sector of Research Development and Innovation for the purpose of determining in advance the potential net revenues of such operations and allowing for the establishment of the eligible expenditure of operations in accordance with Article 61(2) of Regulation (EU) No 1303/2013.

Le présent règlement fixe un taux forfaitaire applicable aux opérations dans le secteur de la recherche, du développement et de l'innovation dans le but de déterminer à l'avance les recettes nettes potentielles de ces opérations et de permettre de fixer les dépenses éligibles des opérations conformément à l'article 61, paragraphe 2, du règlement (UE) no 1303/2013.


Under the requested authorisation, the amount of VAT on expenditure eligible for deduction in respect of passenger cars which are not used entirely for business purposes should, with some exceptions, be set at a flat percentage rate.

En vertu de l'autorisation demandée, le montant déductible de la TVA relative aux dépenses afférentes aux voitures particulières qui ne sont pas utilisées exclusivement à des fins professionnelles devrait, sauf exception, être fixé à un taux forfaitaire.


However, if obtaining such test samples is prevented by the design characteristics (i.e. shape) of the fuel tank, it is deemed acceptable for the purpose of this test to prepare one or more special tanks with similar characteristics but with more flat or nearly flat surfaces incorporated in the walls.

Si les caractéristiques de conception (c’est-à-dire la forme) du réservoir ne le permettent pas, il est également admis, aux fins de l’essai, de préparer un ou plusieurs réservoirs spéciaux aux caractéristiques similaires, mais dont les parois comportent plus de surfaces plates ou presque plates.


For the purposes of this Article, ‘excess emissions’, determined as set out in Article 4, means the positive number of grams per kilometre by which the manufacturer's average specific emissions — taking into account CO emissions reductions due to approved innovative technologies — exceeded its specific emissions target in the calendar year rounded to the nearest three decimal places; and ‘number of new passenger cars’ means the number of new passenger cars of which it is the manufacturer and which were registered in ...[+++]

Aux fins du présent article, on entend par «émissions excédentaires», déterminées comme indiqué à l'article 4, le nombre positif de grammes par kilomètre correspondant au dépassement des émissions spécifiques moyennes du constructeur par rapport à son objectif d'émissions spécifiques pour l'année civile concernée, arrondi à la troisième décimale la plus proche, en tenant compte des réductions des émissions de CO liées à des technologies innovantes approuvées, et par «nombre de voitures particulières neuves», le nombre de voitures particulières neuves produites par le constructeur et qui ont été immatriculées pendant l'année en question suivant les critères d ...[+++]


For the purposes of this Article, ‘excess emissions’, determined as set out in Article 4, means the positive number of grams per kilometre by which the manufacturer's average specific emissions — taking into account CO emissions reductions due to approved innovative technologies — exceeded its specific emissions target in the calendar year rounded to the nearest three decimal places; and ‘number of new passenger cars’ means the number of new passenger cars of which it is the manufacturer and which were registered in ...[+++]

Aux fins du présent article, on entend par «émissions excédentaires», déterminées comme indiqué à l'article 4, le nombre positif de grammes par kilomètre correspondant au dépassement des émissions spécifiques moyennes du constructeur par rapport à son objectif d'émissions spécifiques pour l'année civile concernée, arrondi à la troisième décimale la plus proche, en tenant compte des réductions des émissions de CO liées à des technologies innovantes approuvées, et par «nombre de voitures particulières neuves», le nombre de voitures particulières neuves produites par le constructeur et qui ont été immatriculées pendant l'année en question suivant les critères d ...[+++]


For the purposes of determining each manufacturer's average specific emissions of CO, the following percentages of each manufacturer's new passenger cars registered in the relevant year shall be taken into account:

Aux fins de la détermination des émissions spécifiques moyennes de CO pour chaque constructeur, les pourcentages suivants de voitures particulières neuves immatriculées au cours de l'année concernée, par constructeur, sont pris en compte:




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'all-purpose flat car' ->

Date index: 2020-12-22
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