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ATP
ATP qty
ATP quantity
Available to promise
Available to promise quantity
Available to promise rules
Available-to-promise
Define available to promise rules

Traduction de «available to promise rules » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous


define available to promise rules

définir les règles de disponibilité


available-to-promise | ATP | available to promise

disponible à la vente | DAV




ATP quantity [ ATP qty | available to promise quantity ]

quantité ATP


accidental overdose of drug, wrong drug given or taken in error, and drug taken inadvertently accidents in the use of drugs, medicaments and biological substances in medical and surgical procedures (self-inflicted) poisoning, when not specified whether accidental or with intent to harm. Follow legal rulings when available (see note at Y10-Y34).

accidents liés à l'utilisation de médicaments et de substances biologiquesau cours d'actes médicaux et chirurgicaux intoxication (auto-infligée), lorsqu'il n'est pas précisé si elle est accidentelle ou s'il y a eu intention de nuire. Suivre les dispositions légales en la matière si elles sont disponibles (voir note sous Y10-Y19) surdosage accidentel de médicaments, erreur de prescription ou médicament pris par erreur et par inadvertance
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
after having deducted from the available budget resources allocated to a Member State the amounts referred to under point (a) of this paragraph, as far as the rest of the available budget resources allow, all the applications of applicants who are not less than 55 years old or older where Member States so provided under Article 102(5)(b)(ii) of Regulation (EC) No 479/2008 shall be accepted, without applying any reduction to their applications; if the available budget resources allocated to a Member State are not sufficient for accept ...[+++]

une fois les montants visés au présent paragraphe, point a), déduits des ressources budgétaires disponibles allouées à l’État membre, dans la mesure où le reste des ressources budgétaires disponibles le permettent, toutes les demandes émanant de personnes âgées d'au moins 55 ans, ou plus âgées si les États membres le prévoient en application de l’article 102, paragraphe 5, point b) ii), du règlement (CE) no 479/2008, sont acceptées, sans qu’une réduction soit appliquée à ces demandes. Si les ressources budgétaires disponibles allouées à l’État membre ne sont pas suffisantes pour que toutes ces demandes soient acceptées, ce dernier répart ...[+++]


More funding should be made available for pilot, demonstration and dissemination actions for promising environmental technologies.

Il faudrait par conséquent dégager davantage de fonds pour des actions pilotes, de démonstration et de diffusion des écotechnologies prometteuses.


235. The Commission shall be deemed to have complied with a requirement under Canadian securities law to publish or otherwise make available a notice, rule or other information if the Commission provides the notice, rule or information in electronic form through an electronic medium or posts it on its website.

235. La Commission est réputée avoir satisfait aux exigences du droit canadien des valeurs mobilières en matière d'avis, de règles ou d'autres renseignements à publier ou à rendre accessibles d'une autre façon si elle les fournit sous une forme électronique par le biais d'un moyen électronique ou si elle les affiche sur son site Web.


4. Member States shall ensure that review procedures are available, under detailed rules which Member States may establish, at least to any person having or having had an interest in obtaining a particular contract who has been or risks being harmed by an alleged infringement.

4. Les États membres s’assurent que les procédures de recours sont accessibles, selon des modalités que les États membres peuvent déterminer, au moins à toute personne ayant ou ayant eu un intérêt à obtenir un marché déterminé et ayant été ou risquant d’être lésée par une violation alléguée.


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4. Member States shall ensure that review procedures are available, under detailed rules which Member States may establish, at least to any person having or having had an interest in obtaining a particular contract who has been or risks being harmed by an alleged infringement.

4. Les États membres s’assurent que les procédures de recours sont accessibles, selon des modalités que les États membres peuvent déterminer, au moins à toute personne ayant ou ayant eu un intérêt à obtenir un marché déterminé et ayant été ou risquant d’être lésée par une violation alléguée.


Since this new information has become available after your ruling on Bill C-288, I would request that you clarify your ruling on whether Bill C-288 obliges the government to spend additional public funds.

Comme cette nouvelle information arrive après la décision que vous avez rendue sur le projet de loi C-288, je vous demanderais de préciser si le projet de loi C-288 oblige le gouvernement à dépenser des fonds publics additionnels.


But industry is also called upon to develop and make available its promising in-house methods, since private companies are the ones to benefit from validated alternatives.

Toutefois, l'industrie pharmaceutique est également sollicitée pour mettre au point et commercialiser ses propres méthodes "maison" prometteuses, puisque, en définitive, ce sont les entreprises privées qui profitent des méthodes de substitution validées.


Non-performance of Mifflin Plan-Availability of Promised Retraining Funds for British Columbia Fishers-Government Response

La non-exécution du plan Mifflin-La disponibilité des fonds de recyclage promis aux pêcheurs de la Colombie-Britannique-La position du gouvernement


7. Entities which intend to maintain permanent lists shall, consistently with paragraph 2, publish a notice which shall identify the entity, and indicate the purpose of the permanent list and the availability of the rules concerning its operation, including criteria for qualification and disqualification, as well as its duration.

7. Les entités qui souhaitent tenir des listes permanentes publient, conformément au paragraphe 2, un avis les identifiant et précisant le but de la liste permanente, la mise à disposition des règles régissant son fonctionnement, notamment les critères de qualification et de disqualification, ainsi que sa durée.


If rule 43 actually requires that you do it at the first opportunity and it is an event that occurs in the chamber and you did not avail yourself of rule 59(10) if it exists, then have you in fact done it at the first opportunity?

Si le paragraphe 43 prévoit effectivement l'obligation d'émettre un avis à la première occasion, que l'incident s'est produit à la Chambre et que vous ne vous êtes pas prévalu du paragraphe 59(10), le cas échéant, avez-vous bien respecté l'exigence relative à la première occasion?




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Date index: 2021-05-19
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