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Base emission rate
Base hourly rate
Base lending rate
Base pay
Base pay rate
Base rate
Base wage rate
Basic hourly rate
Basic rate of wages
Bin-bag charge
Bin-liner charge
Currency rate base
Currency rate value
Emission rate
Prime lending rate
Prime rate
Rate of emissions
Regular hourly rate
Regular straight time hourly rate
Regular straight-time hourly rate
Straight time hourly rate
Straight-time hourly rate
Straight-time rate
Volume-based fee
Volume-based rate

Traduction de «base emission rate » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous


base pay rate | base rate | base pay | base wage rate | basic rate of wages | straight-time rate

taux de salaire de base | taux de base | taux de salaire normal | taux normal | taux de salaire ordinaire | taux ordinaire | taux de salaire régulier | taux régulier


base lending rate | base rate | prime lending rate | prime rate

taux de base | taux de base bancaire | taux d'intérêt de base | TBB [Abbr.]


emission rate [ rate of emissions ]

débit d'émission [ débit de rejet | cadence d'émission | taux d'émission ]


basic hourly rate | base hourly rate | regular hourly rate | straight time hourly rate | straight-time hourly rate | regular straight time hourly rate | regular straight-time hourly rate

taux horaire normal | taux horaire de base | taux horaire régulier


base pay rate | base rate

taux de salaire de base | taux de rémunération de base | taux de base


base pay rate [ base rate ]

taux de salaire de base [ taux de base | taux de rémunération de base ]


currency rate base | currency rate value

taux de change de base d'une monnaie | valeur du taux de la monnaie




bin-liner charge (1) | bin-bag charge (2) | volume-based fee (3) | volume-based rate (4)

taxe au sac (1) | taxe poubelle (2) | taxe au volume (3)
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Examples where the EU has applied market-based instruments include the 2003 Energy Tax Directive, which extends the Community system of minimum tax rates from mineral oils to other energy products, and the EU-wide allowance trading scheme for greenhouse gas emissions, which is in place since 2005 to help achieve the Kyoto reduction targets.

On peut citer, parmi les cas où l'Union a recouru à des instruments fondés sur le marché, la directive de 2003 relative à la taxe sur l'énergie (qui étend à d'autres produits énergétiques le système communautaire du taux d'imposition minimal des huiles minérales), ou encore, l'ETS, grâce auquel elle s'attache, depuis 2005, à satisfaire aux dispositions du Protocole de Kyoto sur la réduction des émissions de gaz à effet de serre.


The operator shall base the calculation method on the maximum potential emission rate of NO from the chemical reaction taking place at the time and the period of the emission.

L’exploitant fonde la méthode de calcul sur le taux d’émission de NO maximal susceptible de résulter de la réaction chimique se produisant au moment de l’émission et pendant la période considérée.


In the case of participants in the emission allowance market with aggregate emissions or rated thermal input at or below the threshold set in accordance with the second subparagraph of Article 17(2), information about their physical operations shall be deemed not to have a significant effect on the price of emission allowances, of auctioned products based thereon, or of derivative financial instruments.

Dans le cas des participants au marché des quotas d’émission avec des émissions cumulées ou une puissance thermique nominale inférieures ou égales au seuil fixé conformément à l’article 17, paragraphe 2, deuxième alinéa, les informations relatives à leurs activités matérielles sont réputées être dépourvues d’effet significatif sur le prix des quotas d’émission, des produits mis aux enchères basés sur ces derniers ou sur le cours des instruments financiers dérivés.


In the case of participants in the emission allowance market with aggregate emissions or rated thermal input at or below the threshold set, since the information about their physical operations is deemed to be non-material for the purposes of disclosure, it should also be deemed not to have a significant effect on the price of emission allowances, of auctioned products based thereon, or of the derivative financial instruments relat ...[+++]

Dans le cas des participants au marché des quotas d’émission avec des émissions cumulées ou une puissance thermique nominale inférieures ou égales au seuil établi, étant donné que les informations relatives à leurs activités matérielles sont réputées être non matérielles aux fins de la divulgation, ces informations devraient également être réputées être dépourvues d’effet significatif sur le prix des quotas d’émission, sur les produits mis aux enchères basés sur ces derniers ou sur les instruments financiers dérivés qui leur sont liés.


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In the case of participants in the emission allowance market with aggregate emissions or rated thermal input at or below the threshold set in accordance with the second subparagraph of Article 17(2), information about their physical operations shall be deemed not to have a significant effect on the price of emission allowances, of auctioned products based thereon, or of derivative financial instruments.

Dans le cas des participants au marché des quotas d’émission avec des émissions cumulées ou une puissance thermique nominale inférieures ou égales au seuil fixé conformément à l’article 17, paragraphe 2, deuxième alinéa, les informations relatives à leurs activités matérielles sont réputées être dépourvues d’effet significatif sur le prix des quotas d’émission, des produits mis aux enchères basés sur ces derniers ou sur le cours des instruments financiers dérivés.


In the case of participants in the emission allowance market with aggregate emissions or rated thermal input at or below the threshold set, since the information about their physical operations is deemed to be non-material for the purposes of disclosure, it should also be deemed not to have a significant effect on the price of emission allowances, of auctioned products based thereon, or of the derivative financial instruments relat ...[+++]

Dans le cas des participants au marché des quotas d’émission avec des émissions cumulées ou une puissance thermique nominale inférieures ou égales au seuil établi, étant donné que les informations relatives à leurs activités matérielles sont réputées être non matérielles aux fins de la divulgation, ces informations devraient également être réputées être dépourvues d’effet significatif sur le prix des quotas d’émission, sur les produits mis aux enchères basés sur ces derniers ou sur les instruments financiers dérivés qui leur sont liés.


Examples where the EU has applied market-based instruments include the 2003 Energy Tax Directive, which extends the Community system of minimum tax rates from mineral oils to other energy products, and the EU-wide allowance trading scheme for greenhouse gas emissions, which is in place since 2005 to help achieve the Kyoto reduction targets.

On peut citer, parmi les cas où l'Union a recouru à des instruments fondés sur le marché, la directive de 2003 relative à la taxe sur l'énergie (qui étend à d'autres produits énergétiques le système communautaire du taux d'imposition minimal des huiles minérales), ou encore, l'ETS, grâce auquel elle s'attache, depuis 2005, à satisfaire aux dispositions du Protocole de Kyoto sur la réduction des émissions de gaz à effet de serre.


Examples where the EU has applied market-based instruments include the 2003 Energy Tax Directive, which extends the Community system of minimum tax rates from mineral oils to other energy products, and the EU-wide allowance trading scheme for greenhouse gas emissions, which is in place since 2005 to help achieve the Kyoto reduction targets.

On peut citer, parmi les cas où l'Union a recouru à des instruments fondés sur le marché, la directive de 2003 relative à la taxe sur l'énergie (qui étend à d'autres produits énergétiques le système communautaire du taux d'imposition minimal des huiles minérales), ou encore, l'ETS, grâce auquel elle s'attache, depuis 2005, à satisfaire aux dispositions du Protocole de Kyoto sur la réduction des émissions de gaz à effet de serre.


* The target set in the 5th EAP will not be achieved : for the industrial sources a considerable emission reduction has been attained (based on current trends and activities it is foreseen that the target set in the 5th EAP of a 90% reduction will be nearly realised in 2005 compared to the levels in 1985) BUT, for the non-industrial sources (domestic solid fuel burning, domestic waste burning, fires, etc..) the rate of emission reduction is much lower.

* L'objectif fixé par le 5e programme d'action pour l'environnement ne sera pas atteint : une réduction considérable des émissions de sources industrielles a été obtenue (au vu des tendances actuelles et des activités en cours, la réduction de 90 % par rapport aux niveau de 1985 fixée par le 5e programme d'action sera pratiquement atteinte en 2005), mais en ce qui concerne les sources non industrielles (combustion domestique de combustibles solides, incinération des déchets ménagers, feux, etc.), la réduction des émissions est beaucoup plus lente.


c) a combination of a) and b) in the form of a base rate emission charge targeting the external environmental costs plus a modulation giving a premium in favour of "clean" and a sanction against "dirty" operations.

c) combinaison des options a) et b) sous la forme d'une redevance forfaitaire pour les coûts environnementaux externes complétée par un mécanisme de modulation accordant une prime aux activités non polluantes et pénalisant les activités polluantes.




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'base emission rate' ->

Date index: 2021-02-13
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