Traduction de «bend metal using defined techniques » (Anglais → Français) :

8462 | Machines (y compris les presses) à forger ou à estamper, moutons, marteaux-pilons et martinets pour le travail des métaux; machines (y compris les presses) à rouler, cintrer, plier, dresser, planer, cisailler, poinçonner ou gruger les métaux; presses pour le travail des métaux ou des carbures métalliques autres que celles visées ci-dessus | Fabrication à partir de matières de toute position, à l'exclusion des matières de la même position que le produit | Fabrication dans laquelle la valeur de toutes les matières utilisées ne doit pas excéder 45 % du prix départ usine du produi ...[+++]t |

À partir du 1 décembre 2010, les États membres veillent à ce que le mercure métallique qui n'est plus utilisé dans l'industrie du chlore et de la soude ou qui est extrait du minerai de cinabre, le mercure métallique récupéré lors de l'épuration du gaz naturel et le mercure métallique récupéré lors des opérations d'extraction et de fusion de métaux non ferreux soient considérés comme des déchets et stockés temporairement conformément à l'opération d'élimination D 15 telle que définie dans l'annexe II A de la directive 2006/12/CE du Parlement européen et du Conseil du 5 avril 2006 relative aux déchets de façon à exclure tout risque pour la ...[+++] santé humaine et l'environnement, et éliminés définitivement sur le territoire de la Communauté, dans des installations appropriées qui remplissent les conditions requises pour cet usage, font l'objet d'une évaluation de la sécurité et sont titulaires du permis voulu, conformément au présent règlement.

La qualité de l'air ambiant peut être évaluée à l'aide de techniques autres que les mesures, de sorte qu'il est nécessaire de définir des critères pour l'utilisation de ces techniques et le degré d'exactitude requis.

La qualité de l'air ambiant peut être évaluée à l'aide de techniques autres que les mesures, de sorte qu'il est nécessaire de définir des critères pour l'utilisation de ces techniques et le degré d'exactitude requis.

c) les fournitures d'emploi général, au sens de la note 2 de la section XV, en métaux communs (section XV) et les articles similaires en matières plastiques (chapitre 39) ou en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux (généralement n° ); les ressorts d'horlogerie (y compris les spiraux) relèvent toutefois du n° ;

c) les fournitures d'emploi général, au sens de la note 2 de la section XV, en métaux communs (section XV) et les articles similaires en matières plastiques (chapitre 39) ou en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux (généralement no 71.15) ; les ressorts d'horlogerie (y compris les spiraux) relèvent toutefois du no 91.14;