Traduction de «cable-controlled underwater recovery vehicle » (Anglais → Français) :

La promotion de la PCCE et des énergies renouvelables, du passage à des carburants ayant une plus faible teneur en carbone, le soutien à l'efficacité énergétique dans les bâtiments, la prise de conscience dans le secteur des transports, l'apport d'améliorations pour les véhicules utilitaires légers, les mesures visant au contrôle des fuites et à la récupération des gaz fluorés font partie des propositions préliminaires issues du programme européen sur le changement climatique.

1. Les États membres prennent les mesures nécessaires pour encourager la réutilisation des composants qui s'y prêtent et la valorisation des composants qui ne peuvent être réutilisés, en donnant la préférence au recyclage, lorsqu'il est viable du point de vue écologique, sans préjudice des exigences en matière de sécurité des véhicules et d'environnement, et notamment de pollution de l'air et de lutte contre le bruit.

La longueur minimum du faisceau de câbles à placer sous le stripline, qui comprend aussi les câbles d'alimentation de l'unité de commande électronique, doit être de 1,5 m, sauf si, dans le véhicule, la longueur du faisceau est inférieure à 1,5 m. Dans ce cas, la longueur du faisceau doit être égale à celle du faisceau le plus long composant l'installation du véhicule.

– Que l’article 98 soit modifié par substitution, aux lignes 29 à 41, page 58, de ce qui suit : « 98 (1) Le gouverneur en conseil peut prendre des règlements en vue de la gestion, du contrôle, de l'aménagement et de l'utilisation de la voie maritime et des immeubles ou entreprises connexes, notamment en ce qui touche : a) la navigation et l'usage des eaux navigables de la voie maritime par des navires, y compris le mouillage, l'amarrage, le chargement et le déchargement de ceux-ci, ainsi que l'équipement de chargement et de déchargement; b) l'usage de la voie maritime et des terrains relatifs à la voie maritime et la protection de leur environnement, y comp ...[+++]ris la réglementation ou l'interdiction de l'équipement, de bâtiments, d'ouvrages ou d'activités; c) l'enlèvement, la destruction ou l'aliénation de navires ou de toutes parties s'en étant détachées, de bâtiments, d'ouvrages ou d'autres choses qui gênent la navigation dans la voie maritime, et le recouvrement des coûts afférents; d) le maintien de l'ordre et la sécurité des personnes et des biens dans la voie maritime ou sur les terrains relatifs à la voie maritime; e) la réglementation des personnes, des véhicules et des aéronefs dans la voie maritime ou sur les terrains relatifs à la voie maritime; f) la réglementation — y compris l'interdiction — de l'excavation, de l'enlèvement ou du dépôt de matériaux ou de toute autre activité de nature à avoir un effet quelconque sur la navigabilité de la voie maritime ou sur les terrains voisins; g) la réglementation — y compris l'interdiction — du transport, de la manipulation et du stockage dans la voie maritime ou sur les terrains relatifs à la voie maritime, d'explosifs ou d'autres substances qui, à son avis, constituent un danger — réel ou apparent — pour les personnes ou les biens (2) Les règlements pris en application du paragraphe (1) peuvent être rendus obligatoires pour Sa Majesté du chef du Canada ou d'une province (3) Les règlements pris par l'Administrat ...

Dans cette optique, des travaux identifieront les risques et impacts négatifs susceptibles d'affecter le milieu marin; ". technologies marines", dont le but est de développer les technologies génériques requises pour la surveillance, l'utilisation et la protection du milieu marin (observation océanographique, communication et vision sous-marines, analyse des substances naturelles, mise au point d'instruments de mesure, de véhicules télécommandés et de laboratoires benthiques pour l'exploration en mer profonde et dans l'Arctique); ". initiatives de soutien", afin d'améliorer la coordination des efforts et développer la coopération europ ...[+++]éenne (formation, actions auprès des PME, accès aux installations expérimentales de pointe, etc.).

Sept des projets retenus concernent ce chapitre de recherche technologies marines : le but est de développer les technologies génériques requises pour la surveillance, l'utilisation et la protection du milieu marin (observation océanographique, communication et vision sous-marine, analyse des substances naturelles, mise au point d'instruments de mesure, de véhicules télécommandés et de laboratoires benthiques pour l'exploration en mer profonde et dans l'Arctique).