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Circulation coins
Commemorative euro circulation coin
Currency in circulation
Notes and coins in circulation
Provisions for coins in circulation

Traduction de «circulation coin designs » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
Order Authorizing the Issue of Twenty-Five Cent Circulation Coins and Specifying their Characteristics and Determining their Designs

Décret autorisant l'émission des pièces de circulation de vingt-cinq cents et précisant leurs caractéristiques et fixant leurs dessins


Order Authorizing the Issue and Determining the Composition, Dimensions and Designs of Various Circulation Coins

Décret autorisant l'émission et déterminant la composition, les dimensions et les dessins de diverses pièces de monnaie de circulation


Order Authorizing the Issue and Determining the Composition, Dimensions and Designs of a Circulation Coin

Décret autorisant l'émission et fixant la composition, les dimensions et les dessins d'une pièce de monnaie de circulation


commemorative euro circulation coin

pièce commémorative en euro destinée à la circulation




currency in circulation | notes and coins in circulation

billets et pièces en circulation | circulation fiduciaire | monnaie en circulation dans le public | monnaie fiduciaire en circulation


provisions for coins in circulation

provision pour la circulation monétaire (1) | provision, circulation monétaire (2)
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
8. All relevant information on new national circulation coin designs shall be published by the Commission in the Official Journal of the European Union.

8. Toutes les informations pertinentes concernant les nouveaux dessins nationaux des pièces destinées à la circulation sont publiées par la Commission au Journal officiel de l’Union européenne.


2. Member States may provide for general or partial exemptions from handling fees in cases where the natural or legal persons submitting the euro coins cooperate closely and regularly with the designated national authority in withdrawing from circulation counterfeit euro coins or euro coins unfit for circulation or where such exemptions serve the public interest.

2. Les États membres peuvent prévoir des exonérations générales ou partielles des frais de traitement lorsque les personnes physiques ou morales qui remettent les pièces en euros coopèrent étroitement et régulièrement avec l’autorité nationale désignée en vue de retirer de la circulation les fausses pièces en euros ou les pièces en euros impropres à la circulation ou lorsque de telles exonérations servent l’intérêt public.


The detection test shall be designed to ensure that a coin-processing machine is capable of rejecting the known types of counterfeit euro coins and, in the process, euro coins unfit for circulation and all other coin-like objects that do not comply with the specifications of genuine euro coins.

Le test de détection vise à garantir qu’une machine de traitement des pièces est à même de rejeter les types connus de fausses pièces en euros et, dans le cadre de ce processus, les pièces en euros impropres à la circulation ainsi que tous les autres objets similaires à des pièces qui ne sont pas conformes aux spécifications des pièces en euros authentiques.


the existence of written procedures for submitting counterfeit euro coins, euro coins unfit for circulation and other coin-like objects that do not comply with the specifications of genuine euro coins to the designated national authority; and

l’existence de procédures écrites pour la remise à l’autorité nationale désignée des fausses pièces en euros, des pièces en euros impropres à la circulation et des autres objets similaires à des pièces qui ne sont pas conformes aux spécifications des pièces en euros authentiques; et


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2. Following authentication all suspected counterfeit coins and euro coins unfit for circulation shall be submitted to the designated national authority.

2. À l’issue de l’authentification, toutes les pièces présumées fausses et les pièces en euros impropres à la circulation sont transmises à l’autorité nationale désignée.


The detection test shall be designed to ensure that a coin-processing machine is capable of rejecting the known types of counterfeit euro coins and, in the process, euro coins unfit for circulation and all other coin-like objects that do not comply with the specifications of genuine euro coins.

Le test de détection vise à garantir qu'une machine de traitement des pièces est à même de rejeter les types connus de fausses pièces en euros et, dans le cadre de ce processus, les pièces en euros impropres à la circulation ainsi que tous les autres objets similaires à des pièces qui ne sont pas conformes aux spécifications des pièces en euros authentiques.


2. Member States may provide for general or partial exemptions from handling fees in cases where the submitting legal or natural persons cooperate closely and regularly with the designated national authorities in withdrawing from circulation counterfeit euro coins and euro coins unfit for circulation or where it serves the public interest.

2. Les États membres peuvent prévoir des exonérations générales ou partielles des frais de traitement lorsque les personnes morales ou physiques qui remettent les pièces coopèrent étroitement et régulièrement avec les autorités nationales désignées en vue de retirer de la circulation les fausses pièces en euros et les pièces en euros impropres à la circulation ou lorsque l'intérêt public le justifie.


2. Following the authentication procedure all euro coins suspected to be counterfeit and euro coins unfit for circulation shall be sent to the designated national authorities.

2. À l'issue de la procédure d'authentification, toutes les pièces en euros suspectées de contrefaçon et les pièces en euros impropres à la circulation sont transmises aux autorités nationales désignées.


(d) the existence of written procedures for handing over counterfeits and other euro coin-like objects as well as coins unfit for circulation to the designated national authorities; and

(d) existence de procédures écrites pour la remise des fausses pièces et des autres objets similaires à des pièces ainsi que des pièces impropres à la circulation aux autorités nationales désignées; et


In the legislation of seven Member States (Cyprus, Latvia, Lithuania, Hungary, Malta, Poland and Slovakia), the concept of counterfeit currency expressly includes banknotes and coins which are not yet issued but are designated for circulation.

En vertu des législations de six États membres (Chypre, Lettonie, Lituanie, Hongrie, Malte, Pologne et Slovaquie), la notion de monnaie contrefaite inclut expressément les billets et pièces de monnaie qui, bien que destinés à être mis en circulation, n’ont pas encore été émis.




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'circulation coin designs' ->

Date index: 2021-03-20
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