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ATC-clearance
Air traffic control clearance
Backlog-clearance rate
Clear-up rate
Clearance rate
Detection rate

Traduction de «clearance rate » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous


clearance rate

fraction dépolluée | taux de déminage








Metabolic clearance rate, function

taux de clairance métabolique


clear-up rate | clearance rate | detection rate

taux d'élucidation


air traffic control clearance | ATC-clearance

autorisation ATC




TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Kosovo has also appointed most members of key institutions and continued to increase its clearance rate of cases.

Par ailleurs, le Kosovo a nommé la plupart des membres des principales institutions concernées et son taux de liquidation des affaires pendantes a encore progressé.


This includes addressing length of proceedings, clearance rates, backlogs, revising / amending codes of procedure, streamlining the network of courts/court structures, the existence of human resources strategies, the availability of support staff etc.

Ce point examine notamment la longueur des procédures, les taux de liquidation des dossiers, l’arriéré judiciaire, la révision/la modification des codes de procédure, l’harmonisation du réseau des tribunaux/des structures juridictionnelles, l’existence de stratégies en matière de ressources humaines, la disponibilité de personnel de soutien, etc.


Efficiency: indicators on the length of proceedings, clearance rate and number of pending cases. Quality: indicators on legal aid, court fees, training, monitoring of court activities, budget, and human resources. Independence: indicators on the perceived judicial independence among companies and the general public, and on safeguards relating to judges.

l'efficacité: indicateurs tels que la longueur des procédures, le taux de variation du stock d'affaires pendantes et le nombre d'affaires pendantes; la qualité: indicateurs tels que l'aide juridictionnelle, les droits de greffe, la formation, le suivi de l'activité des juridictions, le budget et les ressources humaines; l'indépendance: indicateurs tels que la façon dont l'indépendance de la justice est perçue par les entreprises et le grand public et les garanties concernant les juges.


The clearance rate is the ratio of the number of resolved cases over the number of incoming cases.

Le taux de variation du stock d’affaires pendantes («clearance rate») correspond au ratio entre le nombre d’affaires tranchées et le nombre d’affaires nouvelles («entrantes»).


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When the clearance rate is below 100%, it means that the courts are resolving fewer cases than the number of incoming cases, and as a result, at the end of the year, the number of unresolved cases adds up as pending cases.

Un taux inférieur à 100 % signifie qu’elles en jugent moins que le nombre d’affaires nouvelles et qu’en conséquence, les affaires non tranchées s’accumulent comme affaires pendantes en fin d’année.


Efficiency of justice systems: indicators on the efficiency of proceedings: length of proceedings, clearance rate and number of pending cases. Quality indicators: training, monitoring and evaluation of court activities, the use of satisfaction surveys, budget, and human resources. Independence: the Scoreboard incorporates data from different surveys on the perceived judicial independence by companies and the general public.

l'efficacité des systèmes de justice: par exemple, les indicateurs de l'efficacité des procédures sont la durée des procédures, le taux de variation du stock d'affaires pendantes et le nombre de celles-ci; les indicateurs de qualité: par exemple, la formation, le suivi et l'évaluation des activités des juridictions, le recours aux enquêtes de satisfaction, le budget et les ressources humaines; l'indépendance: par exemple, le tableau de bord comprend des données provenant de différentes enquêtes relatives à la perception de l'indépendance de la justice par les entreprises et par le grand public.


The indicators related to the efficiency of proceedings include the length of judicial proceedings (disposition time); the clearance rate (the ratio of the number of resolved cases over the number of incoming cases); and the number of pending cases.

Parmi les indicateurs de l'efficacité des procédures figurent la durée des procédures (durée estimée d’écoulement du stock d’affaires pendantes), le taux de variation du stock d’affaires pendantes, qui correspond au ratio entre le nombre d’affaires tranchées et le nombre d’affaires nouvelles («entrantes»), et le nombre d’affaires pendantes.


The length of proceedings is linked to the rate at which the courts can resolve cases, the 'clearance rate', and to the number of cases that are still waiting to be resolved, 'pending cases'.

La longueur des procédures est liée à la vitesse à laquelle les juridictions parviennent à trancher les affaires, telle que mesurée par le «taux de variation du stock d’affaires pendantes», ainsi qu’au nombre d’affaires encore en instance («affaires pendantes»).


Over the years covered,[29] it appears that more Member States show a positive rather than a negative trend in terms of disposition time and clearance rate in litigious civil and commercial cases and administrative cases.

Pour les années étudiées[29], on dénombre davantage d'États membres qui montrent une tendance positive que d'États qui montrent une tendance négative en ce qui concerne la durée moyenne estimée d'écoulement du stock d'affaires pendantes et le taux de variation du stock d’affaires pendantes en ce qui concerne les affaires civiles et commerciales contentieuses et les affaires administratives.


The 2015 Scoreboard maintains the indicators relating to the efficiency of proceedings: length of proceedings, clearance rate and number of pending cases.

Le tableau de bord 2015 conserve les indicateurs relatifs à l'efficacité des procédures: longueur des procédures, taux de variation du stock d'affaires pendantes et nombre d'affaires pendantes.




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'clearance rate' ->

Date index: 2022-11-30
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