Traduction de «coastal engineering information analysis center » (Anglais → Français) :

La Commission peut-elle faire savoir si elle finance actuellement le Centre d’opération et d’analyse maritime de lutte contre le trafic de drogue (Maritime Analysis Operations Centre - Narcotics), créé récemment et basé à Lisbonne, et si elle est préoccupée par le fait qu’en dépit des efforts accrus consentis au niveau du partage des informations entre les États membres, l’absence de contrôles côtiers physiques imputable au finance ...[+++]ment insuffisant accordé par des pays comme l’Irlande sapera les opérations de services de renseignement tels que le MAOC-N?

La Commission peut-elle faire savoir si elle finance actuellement le Centre d’opération et d’analyse maritime de lutte contre le trafic de drogue (Maritime Analysis Operations Centre - Narcotics), créé récemment et basé à Lisbonne, et si elle est préoccupée par le fait qu’en dépit des efforts accrus consentis au niveau du partage des informations entre les États membres, l’absence de contrôles côtiers physiques imputable au finance ...[+++]ment insuffisant accordé par des pays comme l’Irlande sapera les opérations de services de renseignement tels que le MAOC-N?

2. À la suite de l’analyse des informations visées au paragraphe 1, lorsqu’il y a des raisons de penser que la puissance du moteur d’un navire de pêche est supérieure à la puissance indiquée sur sa licence de pêche, l’État membre procède à une vérification physique de la puissance du moteur.

1. Après une analyse des risques, les États membres effectuent des vérifications, en s’appuyant sur un plan de sondage fondé sur la méthodologie arrêtée par la Commission conformément à la procédure visée à l’article 119, afin de contrôler la cohérence des données relatives à la puissance du moteur en utilisant toutes les informations dont dispose l’administration sur les caractéristiques techniques du navire concerné.

M. Juneau-Katsuya : Le modèle principal s'inspire d'un modèle déjà en fonction aux États-Unis, le ISAC, Information Sharing Analysis Center.

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