Traduction de «collected materials » (Anglais → Français) :

évacuation des matières collectées

espèces prélevées en milieu naturel [ plants prélevés en milieu naturel | plants recueillis ]

rassembler les matériaux

déchet de produits finals

rassembler des documents de référence sur une œuvre d'art

rassembler des documents de référence

recyclage des déchets [ collecte sélective | récupération des déchets | recyclage de matériaux | retraitement des déchets | réutilisation des déchets | transformation de déchets | utilisation des déchets | valorisation des déchets ]

collection de matériaux biotiques

collection décentralisée de matériaux biotiques

percevoir la rétribution due pour l’utilisation des toilettes

En revanche, le simple fait de consulter des sites internet ou de réunir des informations dans un but légitime, notamment à des fins académiques ou de recherche, n’est pas considéré comme recevoir un entraînement au terrorisme au sens de la présente directive.

par incinération ou enfouissement sur place, ou encore par d’autres moyens soumis à un contrôle officiel empêchant la propagation des risques pour la santé publique et animale, des matières de catégorie 1 visées à l’article 8, point b) ii), des matières de catégorie 2 et des matières de catégorie 3, dans les régions d’accès pratiquement impossible ou dont l’accès serait possible uniquement dans des conditions qui engendreraient un risque pour la santé et la sécurité du personnel effectuant la collecte – en raison de caractéristiques géographiques ou climatiques ou d’une catastrophe naturelle –, ou encore dont l’accès nécessiterait le dép ...[+++]loiement de moyens de collecte disproportionnés.

Elle consiste, pour des institutions habilitées, à prendre l’initiative de collecter du matériel au lieu d'attendre qu'il soit déposé, allégeant ainsi la charge administrative qui pèse sur les producteurs de matériel numérique, et la législation nationale doit donc prévoir des dispositions dans ce sens,

de prévoir des dispositions, dans leur législation, pour la conservation de contenu web par des institutions habilitées, à l’aide de techniques de collecte de matériel sur l’internet, comme le moissonnage du web, dans le respect absolu de la législation communautaire et internationale sur les droits de propriété intellectuelle.