Traduction de «compound material » (Anglais → Français) :

L'Union européenne devrait éviter toute inégalité de traitement. Des produits contenant du mercure interdits dans l'Union européenne ne devraient pas être exportés dans des pays où ils peuvent ne pas encore faire l'objet d'une réglementation.

9011 | Microscopes optiques, y compris les microscopes pour la photomicrographie, la cinéphotomicrographie ou la microprojection | Fabrication: à partir de matières de toute position, à l’exclusion des matières de la même position que le produit,dans laquelle la valeur de toutes les matières utilisées ne doit pas excéder 40 % du prix départ usine du produit, etdans laquelle la valeur de toutes les matières non originaires utilisées ne doit pas excéder la valeur de toutes les matières originaires utilisées | Fabrication dans laquelle la valeur de toutes les matières utilisées ne doit pas excéder 30 % du prix départ usine du produit |

Les gaz réactifs sont décomposés ou combinés au voisinage du substrat, ce qui entraîne le dépôt du matériau élémentaire, de l'alliage ou du composé souhaité sur le substrat.

- (PT) Il est important, comme le signale le rapporteur, que le fabricant d’aliments composés pour animaux ou le responsable de l’étiquetage fournisse une liste détaillée de toutes les matières premières utilisées, de même qu'il est indispensable qu'il existe une définition contraignante des matières premières autorisées dans les aliments composés pour animaux, compte tenu de la crise de l'ESB et de la dioxine.

Elle concernera donc les producteurs de matières premières, les transporteurs, les commerçants, les fabricants d'aliments composés pour animaux et les éleveurs, qu'ils utilisent les aliments composés pour animaux proposés par les fabricants ou directement les matières premières.

(8) considérant que la nouvelle définition des «matières premières pour animaux» inclut la destination de ces produits, à savoir l'utilisation pour l'alimentation des animaux par voie orale comme le prévoient les définitions existantes des «aliments des animaux» et «des aliments composés pour animaux»; qu'il est ainsi assuré que le terme «aliment des animaux» peut avoir une portée générale couvrant toutes les matières premières pour aliments des animaux et les aliments composés;