Traduction de «cosmetic preparation a body » (Anglais → Français) :

De surcroît, eu égard à la taille limitée du réseau des points de vente de The Body Shop, la concentration ne priverait pas les fabricants de cosmétiques de l’accès à un canal de distribution important et ne fermerait pas aux détaillants concurrents l’accès aux produits cosmétiques de L’Oréal.

On entend par "produit cosmétique" toute substance ou préparation destinée à être mise en contact avec les diverses parties superficielles du corps humain (épiderme, systèmes pileux et capillaire, ongles, lèvres et organes génitaux externes) ou avec les dents et les muqueuses buccales en vue, exclusivement ou principalement, de les nettoyer, de les parfumer, d'en modifier l'aspect et/ou de corriger les odeurs corporelles et/ou de les protéger ou de les maintenir en bon état».

considérant que la présente directive ne vise que les produits cosmétiques et non les spécialités pharmaceutiques et les médicaments ; qu'à cet effet, il convient de circonscrire le champ d'application de la directive en délimitant le domaine des produits cosmétiques par rapport à celui des médicaments ; que cette délimitation ressort notamment de la définition détaillée des produits cosmétiques, laquelle se réfère tant aux lieux d'application de ces produits qu'aux buts poursuivis par leur emploi ; que la présente directive n'est pas applicable aux produits qui, tout en étant couverts par la définition de produit cosmétique, sont exclusivement dest ...[+++]inés à la prévention des maladies ; qu'il convient, en outre, de préciser que certains produits relèvent de cette définition alors que les produits destinés à être ingérés, inhalés, injectés ou implantés dans le corps humain ne relèvent pas du domaine des produits cosmétiques;

1. On entend par produit cosmétique toute substance ou préparation destinée à être mise en contact avec les diverses parties superficielles du corps humain (épiderme, systèmes pileux et capillaire, ongles, lèvres et organes génitaux externes) ou avec les dents et les muqueuses buccales, en vue exclusivement ou principalement de les nettoyer, de les parfumer et de les protéger afin de les maintenir en bon état, d'en modifier l'aspect ou de corriger les odeurs corporelles.

(*) I - Définition Les cosmétiques sont des substances ou des préparations destinées à être mises en contact avec les diverses parties superficielles du corps humain, les dents et les muqueuses buccales, en vue de les nettoyer (savons, dentifrices...), de les parfumer (parfums, eau de cologne) et/ou de les maintenir en bon état (crèmes..), d'en modifier l'aspect (rouge à lèvres, fonds de teint) ou d'en corriger les odeurs (déodorants).

3. On entend par «produits de parfumerie ou de toilette préparés et préparations cosmétiques», au sens du no 33.07, notamment les produits suivants : les petits sachets contenant une partie de plante aromatique ; les préparations odoriférantes agissant par combustion ; les papiers parfumés et les papiers imprégnés ou enduits de fards ; les solutions liquides pour verres de contact ou pour yeux artificiels ; les ouates, feutres et non-tissés, imprégnés, enduits ou recouverts de parfum ou de fards ; les produits de toilette préparés pour animaux.