Traduction de «cost-to-cost basis » (Anglais → Français) :

principe des coûts majorés d'un pourcentage

vente coût et fret [ vente C et F ]

au prix de revient augmenté d'une marge bénéficiaire

comptabilité au coût historique | comptabilité en coûts historiques | méthode du coût historique | comptabilité au coût d'origine | comptabilité à la valeur historique | comptabilité à la valeur d'origine

méthode des coûts engagés

base de couverture des coûts

système cost plus

recherche à frais partagés

calcul des coûts

(10) Le producteur d’un véhicule automobile qui en a calculé la teneur en valeur régionale en se fondant sur les coûts estimatifs, notamment les coûts standard, les prévisions budgétaires ou autres estimations similaires, avant ou pendant son exercice, effectue à la fin de son exercice une analyse des coûts réels supportés au cours de la période en question relativement à la production du véhicule et, si le véhicule ne satisfait pas à la prescription de teneur en valeur régionale d’après les coûts réels, informe sans délai toute personne à qui il a remis un certificat d’origine du véhicule, ou une déclaration écrite attestant que le véhi ...[+++]cule est un produit originaire, du fait que celui-ci est un produit non originaire.

(10) Le producteur d’un véhicule automobile qui en a calculé la teneur en valeur régionale en se fondant sur les coûts estimatifs, notamment les coûts standard, les prévisions budgétaires ou autres estimations similaires, avant ou pendant son exercice, effectue à la fin de son exercice une analyse des coûts réels supportés au cours de celui-ci relativement à la production du véhicule automobile et, si le véhicule ne satisfait pas à la prescription de teneur en valeur régionale d’après les coûts réels, informe sans délai toute personne à qui il a remis un certificat d’origine du véhicule, ou une déclaration écrite attestant que le véhicul ...[+++]e est un produit originaire, du fait que le véhicule est un produit non originaire.

308 (1) Pour l’application du sous-alinéa 20(1)e.2)(ii) et de l’alinéa a) de l’élément L de la définition de « coût de base rajusté » au paragraphe 148(9) de la Loi, le coût net de l’assurance pure pour une année, relativement à l’intérêt d’un contribuable dans une police d’assurance-vie, correspond au produit de la multiplication de la probabilité, déterminée d’après les taux de mortalité établis dans les tables de mortalité de 1969-1975 publiées dans le volume XVI des Délibérations de l’Institut canadien des actuaires ou d’après le paragraphe (1.1), qu’une personne présentant les mêmes caractéristiques que celle dont la vie est assuré ...[+++]e décède au cours de l’année, par l’excédent :

D'après nos estimations, qui ont été faites à partir de nos coûts de publication à nous—et les éditeurs canadiens, quelle que soit la méthode de comparaison utilisée, sont proportionnellement aussi efficients que les éditeurs américains, si bien que nous pouvons nous fonder sur nos coûts pour bien évaluer les marges bénéficiaires que les tirages dédoublés permettraient de réaliser—, d'après ces estimations donc, qui se fondent notamment sur les coûts relatifs aux magazines de Maclean Hunter, nous calculons qu'en l'absence des coûts supplémentaires qui n'entreraient pas en ligne de compte dans les tirages dédoublés, les marges bénéficiair ...[+++]es pourraient atteindre entre 50 et 80 p. 100 des revenus publicitaires supplémentaires.