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Cost plus contract
Cost reimbursable contract
Cost reimbursable type contract
Cost reimbursement contract
Cost reimbursement type contract
Cost-plus contract
Cost-plus-a-fixed-fee contract
Cost-plus-fee contract
Cost-reimbursement contract
Cost-reimbursement price contract
Cost-sharing contract
Cost-type accounting
Cost-type contract
Fixed cost contract
Fixed price
Fixed price contract
Fixed-cost contract
Fixed-price contract
Lump sum
Lump sum contract
Lump-sum contract
Modified cost-reimbursement contract
Prime cost contract
Shared expenditure contract
Stipulated price contract
Stipulated sum contract
Stipulated-price contract
Stipulated-sum contract
Straight-cost contract
Time-and-materials contract

Traduction de «cost-type contract » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
cost reimbursement contract [ cost reimbursable contract | cost reimbursement type contract | cost reimbursable type contract ]

contrat sur dépenses contrôlées [ marché à frais remboursables | contrat de type «frais remboursables» | contrat de type «à remboursement des coûts» | contrat prévoyant le remboursement des coûts | contrat à frais remboursables | contrat à prix coûtant | contrat «coûts estimatifs» ]


cost-plus contract [ cost-type contract | prime cost contract | cost-reimbursement contract ]

contrat à prix coûtant majoré [ marché en régie | contrat en régie | marché sur dépenses contrôlées | contrat sur dépenses contrôlées | marché à prix coûtant majoré ]


cost-reimbursement contract | cost-sharing contract | modified cost-reimbursement contract | straight-cost contract | time-and-materials contract

marché en dépenses contrôlées | marché en régie


cost-plus contract | cost-plus-a-fixed-fee contract | cost-plus-fee contract

marché à marge fixe


cost-reimbursement price contract [ COR,CR | cost-reimbursement contract ]

contrat à prix calculé sur la base de remboursement des frais


cost-sharing contract | shared expenditure contract

contrat à frais partagés




cost-plus contract

contrat en régie | contrat à prix coûtant majoré


fixed price contract | fixed-price contract | lump sum contract | lump-sum contract | fixed price | lump sum | stipulated price contract | stipulated-price contract | stipulated sum contract | stipulated-sum contract | fixed cost contract | fixed-cost contract

contrat à forfait | contrat à prix fixe | forfait | marché à forfait | marché à prix fixe | contrat à prix forfaitaire | marché à prix forfaitaire | contrat forfaitaire | marché forfaitaire | travail à forfait


cost-type accounting

calcul des charges par nature (1) | comptabilité des charges par nature (2)
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
the type of contract, namely whether it is a full or partial cost-reimbursement contract up to a ceiling price.

la nature du marché, à savoir qu'il s'agit d'un marché rémunéré en dépenses contrôlées en totalité ou en partie dans la limite d'un prix plafond.


the type of contract, namely whether it is a full or partial cost-reimbursement contract up to a ceiling price.

la nature du marché, à savoir qu'il s'agit d'un marché en dépenses contrôlées en totalité ou en partie dans la limite d'un prix plafond.


the type of contract, namely whether it is a full or partial cost-reimbursement contract up to a ceiling price;

la nature du marché, à savoir qu'il s'agit d'un marché en dépenses contrôlées en totalité ou en partie dans la limite d'un prix plafond;


(i) the type of contract, namely whether it is a full or partial cost-reimbursement contract up to a ceiling price;

(i) la nature du marché, à savoir qu'il s'agit d'un marché rémunéré en dépenses contrôlées en totalité ou en partie dans la limite d'un prix plafond;


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(a) the type of contract, namely whether it is a full or partial cost-reimbursement contract up to a ceiling price;

(a) la nature du marché, à savoir qu'il s'agit d'un marché en dépenses contrôlées en totalité ou en partie dans la limite d'un prix plafond;


the total price of the package inclusive of taxes and, where applicable, of all additional fees, charges and other costs or, where those costs cannot reasonably be calculated in advance of the conclusion of the contract, an indication of the type of additional costs which the traveller may still have to bear.

le prix total du forfait incluant les taxes et, s'il y a lieu, tous les frais, redevances ou autres coûts supplémentaires, ou, quand ceux-ci ne peuvent être raisonnablement calculés avant la conclusion du contrat, une indication du type de coûts additionnels que le voyageur peut encore avoir à supporter.


Member States may provide that contracting entities may not use price only or cost only as the sole award criterion or restrict their use to certain categories of contracting entities or certain types of contracts.

Les États membres peuvent prévoir que les entités adjudicatrices ne peuvent pas uniquement utiliser le prix ou le coût comme seul critère d'attribution ou limiter cette utilisation à certaines catégories d'entités adjudicatrices ou certains types de marchés .


If you withdraw from this contract, we shall reimburse to you all payments received from you, including the costs of delivery (with the exception of the supplementary costs resulting from your choice of a type of delivery other than the least expensive type of standard delivery offered by us), without undue delay and in any event not later than 14 days from the day on which we are informed about your decision to withdraw from this contract.

En cas de rétractation de votre part du présent contrat, nous vous rembourserons tous les paiements reçus de vous, y compris les frais de livraison (à l’exception des frais supplémentaires découlant du fait que vous avez choisi, le cas échéant, un mode de livraison autre que le mode moins coûteux de livraison standard proposé par nous) sans retard excessif et, en tout état de cause, au plus tard quatorze jours à compter du jour où nous sommes informés de votre décision de rétractation du présent contrat.


4. Takes the view that the development of a combination of an optional European Contract Law and a ‘toolbox’ could do much to improve the functioning of the internal market and that Parliament and the Council should have final responsibility for determining its legal form and scope; stresses that the application of an optional European Contract Law should aim to cover sales contracts and e-commerce, and the toolbox should function with general definitions to facilitate arrangement of other types of contracts; recalls that there are many other practical barriers to cross-border trade, including language, delivery cost, consumer preferen ...[+++]

4. estime que l'élaboration d'un droit européen des contrats facultatif associé à une "boîte à outils" pourrait constituer un avantage important pour un meilleur fonctionnement du marché intérieur et que le Parlement et le Conseil devraient être responsables en dernier ressort de la forme juridique et de la portée matérielle de cet instrument; souligne que l'application d'un droit européen des contrats facultatif devrait tendre à couvrir les contrats de vente et le commerce électronique, et que la "boîte à outils" devrait fonctionner ...[+++]


(2) Contributions by the Contracting Parties shall cover four types of costs: (A) survey costs in each country, (B) operating costs to run the survey in each country, (C) coordination costs, and (D) other common costs to the extent that these costs are not covered by other funding sources.

2. Les contributions des parties contractantes couvrent quatre types de coûts: A) les coûts de l’enquête dans chaque pays; B) les coûts de fonctionnement pour réaliser l’enquête dans chaque pays; C) les coûts de coordination; et D) les autres coûts communs dans la mesure où ils ne sont pas couverts par d’autres sources de financement.


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