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Alcoholic hallucinosis
Chronic alcoholism Dipsomania Drug addiction
Delirium tremens
Direct debit
Direct debit advice
Direct debit payment
Direct debiting
Disorder of personality and behaviour
Jealousy
Paranoia
Payment centrally by direct debit
Pre-authorized debit
Preauthorized debit
Psychoactive substance abuse
Psychosis NOS
Standing order
Summary accounts cannot be directly debited or credited

Traduction de «direct debit » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
direct debit | direct debit payment

opération de prélèvement | prélèvement | prélèvement automatique


direct debit [ preauthorized debit | pre-authorized debit ]

prélèvement automatique [ domiciliation bancaire | prélèvement automatisé ]


direct debit | preauthorized debit | pre-authorized debit

prélèvement automatique | prélèvement bancaire automatique | prélèvement bancaire


direct debit | preauthorized debit

prélèvement automatique | domiciliation bancaire




direct debit advice | standing order

avis de prélèvement




payment centrally by direct debit

paiement centralisé par débit direct


summary accounts cannot be directly debited or credited

impossible de débiter ou de créditer directement les comptes de synthèse


Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include self-report data, analysis of blood and other body fluids, characteristic physical and psychological symptom ...[+++]

Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complic ...[+++]
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
(b) with the first direct debit transaction and one-off direct debit transactions and with each subsequent direct debit transaction, the payee shall send the mandate-related information to his or her payment service provider and the payee’s payment service provider shall transmit such mandate related information to the payer’s payment service provider with each direct debit transaction;

(b) lors de la première opération de prélèvement et avant des prélèvements uniques, et lors de chaque opération de prélèvement ultérieure, le bénéficiaire envoie les informations sur le mandat à son prestataire de services de paiement et le prestataire de services de paiement du bénéficiaire transmet ces informations sur le mandat au prestataire de services de paiement du payeur lors de chaque opération de prélèvement;


4. Upon the first direct debit transaction or one-off direct debit transactions and upon each subsequent direct debit transaction, the payee shall send the mandate-related information to his or her payment service provider and the payee’s payment service provider shall transmit that mandate related information to the payer’s payment service provider with each direct debit transaction.

4. Lors de la première opération de prélèvement ou avant des prélèvements uniques, et lors de chaque opération de prélèvement ultérieure, le bénéficiaire envoie les informations sur le mandat à son prestataire de services de paiement et le prestataire de services de paiement du bénéficiaire transmet ces informations au prestataire de services de paiement du payeur lors de chaque opération de prélèvement.


Union-wide credit transfers and direct debits do not have the same level of maturity, since a direct debit is a more complex instrument than a credit transfer and, consequently, migration to Union-wide direct debits requires significantly more resources than migration to Union-wide credit transfers.

Les virements et les prélèvements européens n'ont pas atteint le même niveau de maturité; le prélèvement est un outil plus complexe que le virement et le passage aux prélèvements européens nécessite donc nettement plus de ressources que le passage aux virements européens.


to block any direct debits to the payer’s payment account or to block any direct debits initiated by one or more specified payees or to authorise direct debits only initiated by one or more specified payees;

de bloquer n’importe quel prélèvement sur leur compte de paiement ou de bloquer n’importe quel prélèvement initié par un ou plusieurs bénéficiaires spécifiés, ou de n’autoriser que les prélèvements initiés par un ou plusieurs bénéficiaires spécifiés.


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9. Calls on Member States to ensure the continued legal validity of existing direct debit mandates in the SEPA Direct Debit scheme; emphasises that the transition from the existing direct debit scheme to the SEPA Direct Debit scheme should not cause any burden for consumers;

9. invite les États membres à maintenir la validité juridique des mandats actuels de prélèvement dans le système de prélèvement SEPA; souligne que le passage du système de prélèvement actuel au système de prélèvement SEPA ne doit pas être source de contraintes pour les consommateurs;


O. whereas the continued legal validity of existing direct debit mandates should be ensured in all Member States, as the obligation to sign new mandates when switching from national direct debit schemes to the SEPA Direct Debit scheme would be burdensome; whereas, however, the maintenance of these mandates does not contribute to an early implementation of the SEPA Direct Debit scheme unless a solution to migrating existing mandates is found,

O. considérant qu'il y a lieu de maintenir la validité juridique des mandats actuels de prélèvement dans tous les États membres, car l'obligation de signer de nouveaux mandats lors du passage de régimes nationaux de prélèvement au système de prélèvement SEPA serait trop contraignante; considérant, toutefois, que le maintien de ces mandats ne contribue pas à une mise en œuvre précoce du système de prélèvement SEPA tant qu'une solution n'est pas trouvée pour la migration des mandats actuels,


1. A payment service provider of a payer reachable for a national direct debit transaction denominated in euro on the payment account of that payer shall be reachable, in accordance with the direct debit scheme, for direct debit transactions denominated in euro initiated by a payee through a payment service provider located in any Member State.

1. Un prestataire de services de paiement d’un payeur accessible pour un prélèvement national libellé en euros sur le compte de paiement dudit payeur est également accessible, conformément au système de prélèvement, pour les prélèvements en euros initiés par un bénéficiaire via un prestataire de services de paiement situé dans tout État membre.


To encourage the successful take-up of SEPA direct debits, it is therefore vital that all payer accounts be reachable where this is already the case for existing national direct debits denominated in euro, otherwise the payer and the payee will be unable to enjoy the benefits of cross-border direct debit collection.

Afin de favoriser le succès de la mise en œuvre des prélèvements SEPA, il est, par conséquent, essentiel que tous les comptes des payeurs soient accessibles lorsque c’est déjà le cas pour les prélèvements nationaux existants libellés en euros, sans quoi ni le payeur ni le bénéficiaire ne pourront profiter des avantages du système de prélèvements transfrontaliers.


Given the specific features of direct debits between businesses, however, this should apply only to the SEPA core direct debit scheme and not to the SEPA business-to-business direct debit scheme.

Toutefois, en raison des spécificités des prélèvements entre entreprises, cette mesure devrait uniquement s’appliquer au système général de prélèvement SEPA et non au système des prélèvements SEPA entre entreprises.


execution of direct debits, including one-off direct debits,

l'exécution de prélèvements, y compris de prélèvements autorisés unitairement,




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'direct debit' ->

Date index: 2023-11-13
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