Traduction de «gold derived from » (Anglais → Français) :

déchets provenant de la production du silicium et des dérivés du silicium

médicament dérivé du sang

produit à partir de X modifié par génie génétique | produit à partir de X génétiquement modifié

dérivé d’actions | instrument dérivé sur action | instrument dérivé sur titres de propriété | produit dérivé sur actions | titre dérivé de titres de propriété

Échange de Notes concernant l'exonération réciproque de l'impôt sur les bénéfices réalisés par les entreprises de navigation maritime

Directive de la Commission modifiant les annexes de la directive 77/96/CEE du Conseil relative à la recherche de trichines lors des importations, en provenance des pays tiers, des viandes fraîches provenant d'animaux domestiques de l'espèce porcine.

Directive du Conseil relative à la recherche de trichines lors des importations, en provenance de pays tiers, des viandes fraîches provenant d'animaux domestiques de l'espèce porcine

paragangliome non sécrétant

revenu provenant de droit de jouissance portant sur une chose mobilière

acétal de vinyle dérivé d'aldéhydes saturés (c1 à c6)

3. Il n'est fait aucune distinction entre les différences de réévaluation de prix et de change pour l'or, une différence de réévaluation unique pour l'or étant comptabilisée sur la base du prix en euros par unité définie de poids d'or, déterminé à partir du taux de change entre l'euro et le dollar des États-Unis à la date de réévaluation trimestrielle.

a) Toutes les fois que i) la valeur au pair de la monnaie d’un État membre aura été réduite, ou que ii) le taux de change de la monnaie d’un État membre aura, de l’avis de la Banque, subi une dépréciation notable à l’intérieur des territoires de cet État membre, celui-ci devra, dans un délai raisonnable, verser dans sa propre monnaie à la Banque une somme supplémentaire suffisante pour maintenir au même niveau qu’à l’époque de la souscription initiale la valeur des avoirs de la Banque en monnaie de cet État membre provenant des versements effectués à l’origine par ledit État membre en vertu de l’article II, section 7 i), de la monnaie visée à l’article IV, section 2 b), ou de toute monnaie supplémentaire remise en application des dispositio ...[+++]ns du présent paragraphe, dans la mesure où ces quantités de monnaie n’ont pas été rachetées par ledit État membre contre de l’or ou contre de la monnaie d’un autre État membre agréée par la Banque.

213. juge très préoccupant que 86 % du taux d'erreur calculé par la Cour des comptes au niveau de l'Union européenne pour le FSE découlent de l'application incorrecte des règles nationales, qui peut consister en des erreurs d'écriture, des règles inutilement complexes (par exemple, les pratiques de «surréglementation») ou des contrôles de premier niveau insuffisants;

209. juge très préoccupant que 86 % du taux d'erreur calculé par la Cour des comptes au niveau de l'Union européenne pour le FSE découlent de l'application incorrecte des règles nationales, qui peut consister en des erreurs d'écriture, des règles inutilement complexes (par exemple, les pratiques de "surréglementation") ou des contrôles de premier niveau insuffisants;