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Traduction de «gold futures contract » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
gold futures contract [ gold futures ]

contrat à terme normalisé sur l'or [ contrat à terme sur l'or | contrat à terme d'or ]


gold futures contract | gold futures

contrat à terme normalisé sur l'or | contrat à terme sur l'or


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TRADUCTIONS EN CONTEXTE
For the purpose of calculating the potential future credit exposure in accordance with step (b) the competent authorities may allow credit institutions to apply the percentages in Table 2 instead of those prescribed in Table 1 provided that the institutions make use of the option set out in Annex IV, point 21 to Directive 2006/./EC for contracts relating to commodities other than gold within the meaning of paragraph 3 of Annex IV, ...[+++]

Aux fins de calculer les expositions de crédit potentielles futures conformément à l'étape b), les autorités compétentes peuvent permettre aux établissements de crédit d'appliquer les pourcentages énoncés au tableau 2 au lieu de ceux prévus dans le tableau 1, à condition que les établissements fassent usage de la faculté prévue à l'annexe IV, point 21, de la directive 2006/./CE pour les contrats portant sur des produits de base autres que l'or au sens de l'annexe IV, point 3, de la présente directive:


Member States shall exempt from value added tax the supply, intra-Community acquisition and importation of investment gold, including investment gold represented by certificates for allocated or unallocated gold or traded on gold accounts and including, in particular, gold loans and swaps, involving a right of ownership or claim in respect of investment gold, as well as transactions concerning investment gold involving futures and forward contracts leading to a transfer of right of ownership or claim in respect of investment gold.

Les États membres exonèrent de la taxe sur la valeur ajoutée la livraison, l'acquisition intracommunautaire et l'importation d'or d'investissement, y compris l'or d'investissement représenté par des certificats pour l'or alloué ou non alloué, ou négocié sur des comptes-or et y compris, notamment, les prêts et les swaps sur l'or qui comportent un droit de propriété ou de créance sur l'or d'investissement, ainsi que les opérations sur l'or d'investissement consistant en des contrats "futurs" ou des contrats "forward" donnant lieu à une transmission du droit de propriété ou de créance sur l'or d'investissement.


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