Traduction de «heavy crude » (Anglais → Français) :

«fuel-oil»: les distillats lourds ou les résidus de pétrole brut ou mélanges de ces produits tels qu’ils sont définis dans la règle 20 de l’annexe I de MARPOL 73/78;

«pétrolier de la catégorie 2»: un pétrolier d’un port en lourd égal ou supérieur à 20 000 tonnes transportant du pétrole brut, du fuel-oil, de l’huile diesel lourde ou de l’huile de graissage en tant que cargaison, et un pétrolier d’un port en lourd égal ou supérieur à 30 000 tonnes transportant des hydrocarbures autres que ceux mentionnés ci-dessus, qui satisfait aux prescriptions définies dans les règles 18.1 à 18.9, 18.12 à 18.15, 30.4, 33.1, 33.2, 33.3, 35.1, 35.2 et 35.3 de l’annexe I de MARPOL 73/78. Tout pétrolier de catégorie 2 doit être doté de citernes à ballast séparé et à localisation défensive (SBT/PL);

«pétrolier de la catégorie 1»: un pétrolier d’un port en lourd égal ou supérieur à 20 000 tonnes transportant du pétrole brut, du fuel-oil, de l’huile diesel lourde ou de l’huile de graissage en tant que cargaison, et un pétrolier d’un port en lourd égal ou supérieur à 30 000 tonnes transportant des hydrocarbures autres que ceux mentionnés ci-dessus, qui ne satisfait pas aux prescriptions définies dans les règles 18.1 à 18.9, 18.12 à 18.15, 30.4, 33.1, 33.2, 33.3, 35.1, 35.2 et 35.3 de l’annexe I de MARPOL 73/78;

Toute personne qui, dans un État membre, reçoit plus de 150.000 tonnes de pétrole brut et/ou de fuel lourd par an devra payer sa contribution au fonds COPE en proportion des quantités de pétrole reçues.

Le fonds COPE sera financé par les entreprises européennes réceptionnant plus de 150.000 tonnes de pétrole brut et/ou de fuel lourd par an, au prorata des quantités reçues.

Il y a divers types de pétroles bruts, y compris les pétroles légers, les pétroles lourds, le bitume et les bitumes dilués.