The device shall not increase the overall width of the vehicle and the main part of its outer surface shall not be more than 120 mm inboard from the outermost plane (maximum width) of the vehicle.

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) (...) [HTML] [2014-12-31]

Ce dispositif ne doit pas accroître la largeur hors tout du véhicule et la partie principale de sa face externe ne doit pas être en retrait, vers l’extérieur de plus de 120 mm par rapport au plan le plus extérieur (largeur maximale) du véhicule.

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) (...) [HTML] [2014-12-31]

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) [HTML] [2014-12-31]

For recreational craft with inboard engine or stern drive engines without integral exhaust and personal watercraft, the owner's manual required under point 2.5 of Part A, shall include information necessary to maintain the recreational craft and exhaust system in a condition that, insofar as is practicable, will ensure compliance with the specified noise limit values when in normal use.

http://www.europarl.europa.eu/ (...) (...) [HTML] [2013-10-08]

Pour les bateaux de plaisance munis d'un moteur in-bord ou d'un moteur à embase arrière sans échappement intégré et les véhicules nautiques à moteur, le manuel du propriétaire exigé en vertu de la partie A, point 2.5, inclut les informations nécessaires au maintien du bateau de plaisance et du système d'émission dans un état qui, dans la mesure du possible, assurera la conformité avec les valeurs spécifiées de limite sonore lors d'une utilisation normale.

http://www.europarl.europa.eu/ (...) (...) [HTML] [2013-10-08]

http://www.europarl.europa.eu/ (...) [HTML] [2013-10-08]

For recreational craft fitted with inboard or stern drive engines without integral exhaust and for personal watercraft, on one or several watercraft representing the production of the watercraft manufacturer, the sound emission tests defined in Part C of Annex I shall be carried out by the watercraft manufacturer, or on his behalf, under the responsibility of a notified body chosen by the manufacturer.

http://www.europarl.europa.eu/ (...) (...) [HTML] [2013-10-08]

En ce qui concerne les bateaux de plaisance munis d'un moteur in-bord ou à embase arrière sans échappement intégré et les véhicules nautiques à moteur, les essais relatifs aux émissions sonores définis à la partie C de l'annexe I sont effectués par le fabricant de bateaux, ou pour le compte de celui-ci, sur un ou plusieurs bateaux représentatifs de la production du fabricant, sous la responsabilité d'un organisme notifié choisi par ...[+++]

http://www.europarl.europa.eu/ (...) (...) [HTML] [2013-10-08]

http://www.europarl.europa.eu/ (...) [HTML] [2013-10-08]

(d) inboard engines and stern drive engines without integral exhaust which are regarded as meeting the exhaust emission requirements set out in Part B of Annex I.

http://www.europarl.europa.eu/ (...) (...) [HTML] [2013-10-07]

(d) les moteurs in-bord et les moteurs à embase arrière sans échappement intégré qui sont réputés satisfaire aux exigences essentielles visées à la partie B de l'annexe I.

http://www.europarl.europa.eu/ (...) (...) [HTML] [2013-10-07]

http://www.europarl.europa.eu/ (...) [HTML] [2013-10-07]

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(d) inboard engines and stern drive engines without integral exhaust which are regarded as meeting the exhaust emission requirements set out in Parts B and C of Annex I.

http://www.europarl.europa.eu/ (...) (...) [HTML] [2013-10-07]

(d) les moteurs in-bord et les moteurs à embase arrière sans échappement intégré qui sont réputés satisfaire aux exigences essentielles visées aux parties B et C de l’annexe I.

http://www.europarl.europa.eu/ (...) (...) [HTML] [2013-10-07]

http://www.europarl.europa.eu/ (...) [HTML] [2013-10-07]

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) (...) [HTML] [2012-12-31]

En ce qui concerne les bateaux de plaisance munis d’un moteur in-bord ou à embase arrière sans échappement intégré et les véhicules nautiques à moteur, les essais relatifs aux émissions sonores définis à l’annexe I, partie C, sont effectués par le fabricant de bateaux, ou pour le compte de celui-ci, sur un ou plusieurs bateaux représentatifs de la production du fabricant, sous la responsabilité d’un organisme notifié choisi par le ...[+++]

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) (...) [HTML] [2012-12-31]

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) [HTML] [2012-12-31]

For recreational craft with inboard engine or stern drive engines without integral exhaust and personal watercraft, the owner’s manual required under point 2.5 of Part A, shall include information necessary to maintain the recreational craft and exhaust system in a condition that, insofar as is practicable, will ensure compliance with the specified noise limit values when in normal use.

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) (...) [HTML] [2012-12-31]

Pour les bateaux de plaisance munis d’un moteur in-bord ou d’un moteur à embase arrière sans échappement intégré et les véhicules nautiques à moteur, le manuel du propriétaire exigé en vertu de la partie A, point 2.5, inclut les informations nécessaires au maintien du bateau de plaisance et du système d’émission dans un état qui, dans la mesure du possible, assurera la conformité avec les valeurs spécifiées de limite sonore lors d’une utilisation normale.

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) (...) [HTML] [2012-12-31]

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) [HTML] [2012-12-31]

Recreational craft with inboard or stern drive engines without integral exhaust, personal watercraft and outboard engines and stern drive engines with integral exhaust shall comply with the essential requirements for noise emissions set out in this Part.

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) (...) [HTML] [2012-12-31]

Les bateaux de plaisance munis d’un moteur in-bord ou à embase arrière sans échappement intégré, les véhicules nautiques à moteur, les moteurs hors-bord et les moteurs à embase arrière avec échappement intégré sont conformes aux exigences essentielles de la présente partie en matière d’émissions sonores.

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) (...) [HTML] [2012-12-31]

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) [HTML] [2012-12-31]

1 a transverse or longitudinal bulkhead shall be considered intact if all parts of it lie inboard of vertical surfaces on both sides of the ship, which are situated at a distance from the shell plating equal to one-fifth of the breadth of the ship, as defined in regulation II-1/2, and measured at right angles to the centreline at the level of the deepest subdivision load line.

http://www.europarl.europa.eu/ (...) (...) [HTML] [2002-11-06]

une cloison transversale ou longitudinale doit être considérée intacte si toutes ses parties se trouvent à l'intérieur de surfaces verticales, des deux côtés du navire, qui sont situées à une distance du bordé égale à un cinquième de la largeur du navire, telle que définie à la règle II-1/2, et mesurée perpendiculairement a l'axe du navire, au niveau de la ligne de charge maximale de compartimentage; .

http://www.europarl.europa.eu/ (...) (...) [HTML] [2002-11-06]

http://www.europarl.europa.eu/ (...) [HTML] [2002-11-06]

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) (...) [HTML] [1988-12-31]

Ce dispositif ne doit pas accroître la largeur hors tout du véhicule et la partie principale de sa face externe ne doit pas être en retrait de plus de 120 mm par rapport au plan le plus extérieur ( largeur maximale ) du véhicule .

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) (...) [HTML] [1988-12-31]

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) [HTML] [1988-12-31]

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